4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones et aides pour téléphoner 4.3.2.21 PCH élément 2/ Aides à la communication face à face 4.3.2.22 PCH élément 2/ Systèmes d'alarme 4.3.2.23 PCH élément 2/ Aides pour compenser et/ ou remplacer la fonction du bras

Article ANNEXE

—

Nord : Village Indien, Cité des 205 Saint-Laurent-du-Maroni Bourg, Charbonnière Réunion (974) La Possession ZAC Saint-Laurent Le Port ZAC 1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras

Article Annexe I

—

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe I

—

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Paralysie radiale : - au-dessus de la branche tricipitale 40 % 30 % - au-dessous de la branche tricipitale 30 % 20 % Paralysie ulnaire 20 % 15 % Paralysie du nerf médian : - au bras

LEGIARTI000028181592

—

RD 247 L. 2_528 | S0220590 | L'étier de Chassillac : à l'aval du pont de la RD 247 L. 2_403 | S0300582 | Le canal de la Comtesse : de la vanne de la Boisbleaude (incluse) à l'estuaire de la Gironde L. 2_154 | S03-0400 | La Livenne et ses bras

Article Annexe I

—

TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.3.a.6 Détérioration d’un élément de liaison [Loc.] Mineure 5.3.3.a.7 Élément endommagé, mal fixé ou présentant une corrosion excessive [Loc.]

Article Annexe

—

Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles, Toulouse, Tournefeuille, L’Union et Villeneuve-Tolosane, Brax

LEGIARTI000051471596

—

Authon (04016) ; Auzet (04017) ; Banon (04018) ; Barcelonnette (04019) ; Barles (04020) ; Barras (04021) ; Barrême (04022) ; Bayons (04023) ; Beaujeu (04024) ; Beauvezer (04025) ; Bellaffaire (04026) ; Bevons (04027) ; Beynes (04028) ; Blieux (04030) ; Bras-d'Asse

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson

Article Annexe VII

—

En cas d'urgence, et à défaut des moyens indiqués ci-dessus, l'arrêt est commandé par un objet, ou une lumière quelconque, vivement agité, ou encore par les deux bras élevés de toute leur hauteur.

LEGIARTI000024599214

—

Touné sòwbé (bis), bra an mwen las, ou poko fèt.

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