CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me PECH DE LACLAUSE Monsieur [Z] [E] [A] [Adresse 12] [Localité 16] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL

Yannick Y... c / Jacques Z...

le premier moyen de cassation, proposé pour les sociétés Air Europe Exécutive et Acfa Consultant, par lequel il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Renaud Y..., M..., Marc J..., Yannick

Yannick, 300 € au titre du préjudice moral, 150 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à E...

Yannick A..., demeurant ... (Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Yanick A, demeurant ... ; M.

Yannick GODET, demeurant F ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 20 juin 1992, présentée par M.

Yannick, - Y...Sarah, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 12 mars 1999, qui, les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jacques Z...et

L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Février 2026, devant Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président, en qualité de juge rapporteur.

TIBCO en la personne de son représentant légal et autres C/ M. Yannick MANDIN - Mandataire liquidateur de S.A.S.

L. dont Yannick Y... est l'unique porteur de parts et le gérant, le tribunal constate que le contrat de production conclu entre la société TS3 et Yannick Y... fixe à 1 000 ¿ bruts le cachet versé par représentation

tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Yannick

No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...

Madame Yannick Jenny E... Monsieur Frédéric F... LA S. A.

Yannick X... : " un taux d'IPP de 14 % est manifestement insuffisant en l'espèce et un coefficient professionnel devrait également être adjoint en complément.

qu'il bénéficiait de la position "cadre", sans constater, comme elle le devait, que l'employé remplissait, en fait, les conditions d'attribution du statut qu'il réclamait, la cour d‘appel n'a pas légalement

Yannick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité de violences mortelles,

C..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante de son fils mineur Yannick, Christian C..., 2°) de M.