Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2002, qui, pour conduite en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux épreuves de dépistage

Yves C et M. Daniel C, demeurant ... ; MM.

Yves Y..., son petit-fils, déclaré adjudicataire d'un immeuble saisi à l'encontre de M.

YVES ROCHER procède à des audits, qui portent notamment sur la couleur du linge, qui doit être blanc ou vert, la tenue du personnel, qui doit porter "la tenue soignée spécifique Yves Rocher", etc (pièce

LES APPELS Appel a été interjeté par Monsieur le Procureur de la République, le 24 novembre 1999 contre Monsieur Jean-Yves X..., Monsieur Jean-Yves X..., le 24 novembre 1999, de l'ensemble des dispositions

Yves X... à payer à M.

Yves A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1999, où étaient présents : M.

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 04/04/2025 JUGEMENT DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ138 Prononcé le 04/04/2025 par Monsieur Yves

instance de NOUMEA Magistrat chargé de la mise en état : M.

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1991, qui, pour faux et usage de faux en écriture de commerce, abus de biens sociaux, l'a condamné à

B... la somme de 4 000 euros en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile et aux dépens

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Dietenbeck, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur du centre hospitalier Yves

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : IRRECEVABILITE et cassation sur les pourvois formés par Mme Yvette

Pierre-Yves X... n'avait pas, après son licenciement, continué à démarcher la même clientèle pour lui proposer, pour le compte de son nouvel employeur, des produits similaires à ceux de son ancien employeur

COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 04 Août 2008 Chambre Civile Numéro RG : 07 / 356 Décision déférée à la Cour : rendue le 19 Février 2007 par le Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Rougier Yves et Benoit doit être rejetée. DECIDE : Article 1er : La requête de La société Rougier Yves et Benoit est rejetée.

' Débouté l'Association SAINT YVES de l'ensemble de ses demandes, ' Condamné l'Association SAINT YVES aux entiers dépens.

à La Foa, BP. 310, Nouvelle Calédonie, 2°/ de Monsieur Patrick B..., demeuran à La Foa, Nouvelle Calédonie, 3°/ de Monsieur Jean-Yves B..., demeurant à La Foa, Nouvelle Calédonie, défendeurs à