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620 résultats pour « Zenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

670433a48d5cd4a875948b74

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

comparante, assistée de Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980bb0ea89248182ad9f1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° RG 24/00622 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-LB2W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe ZENTNER de l’ASSOCIATION MES

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2217579_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

A B, représenté par Me Zennou demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0613JUD001475808

Admin. suprême

13 juin 2013

13 juin 2013

Zenov, I.G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507281_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A B, représenté par Me Zenou, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de l'Isère, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de lui délivrer une autorisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2427951_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

A B, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler, à titre principal, la contrainte émise à la demande de France Travail d'un montant total de 27 262,17 euros ; 2°) d'enjoindre, à titre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d159cdc6046d47c1168a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

- Selarl ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES - [Adresse 6] [Localité 2] Maître Georges de MONJOUR - Cabinet RONSARD AVOCATS - [Adresse 7] [Localité 5] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1208DEC002954419

Admin. suprême

8 décembre 2022

8 décembre 2022

s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 29544/19 Zenon

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e566cc0e2901d10fa432d6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance XL INSURANCE COMPANY SE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602827_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

B..., représentée par Me Zennou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 12 février 2026

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209585_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 4 octobre 2022 et 19 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Zennou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409793_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Zennou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 mars 2024 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a refusé le renouvellement de son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6979bbe4cdc6046d47f31c8d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

selon décision du 21 janvier 2025) Représentée par Me Bernadette LLADOS-HERAIL, avocat au barreau de BEZIERS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Nadine ZENOU

Source officielle
CA

17e chambre

651e53cea81daa831884f745

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Jugement rendu le 15 décembre 2016 par le conseil de prud'hommes de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : ncadrement N° RG : 15/00755 Copie exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johan ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2503296_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

A B, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) de condamner la Ville de Paris à lui verser la somme de 33 920 euros en réparation de préjudices subis ; 2°) de mettre à la charge de la Ville

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2005193_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juillet 2020, la SCI VS, représentée par Me Ben Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté PC 077 249 19 00007 du 6 janvier 2020

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd913d01caf76ae76c4ed83

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

[Adresse 5] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat Me Eric ZENON

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100925_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

un mémoire enregistré le 13 juillet 2021 qui n'a pas été communiqué en application de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, la société Le Nouveau Lezzet Restaurant, représentée par Me Zenou

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fadfc182adff7ad5f9

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

APPELANTES **************** SA AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2120658_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

A, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 juillet 2021 par laquelle la directrice générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ZENON7

SIREN 817585128GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

07/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAISON ZENON SARL

SIREN 909196214GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

30/09/2026

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Dépôts des comptes

ZENON

SIREN 521829796GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

29/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ZENON

SIREN 450725536GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Dissolution de la société. Modification de l'administration.

08/09/2026

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Dépôts des comptes

Zenon

SIREN 844761965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

03/09/2026

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