CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 264 résultats pour « anesthésiste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372502cd5801467741a36a

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X..., anesthésiste qui exerce son activité dans un établissement hospitalier privé conventionné, contre la décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui notifiant son refus de prise

Source officielle

Page 9 sur 114

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372502cd5801467741a376

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

applicable aux médecins en l'absence de convention médicale ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la commission de recours amiable a rejeté le recours formé par Mme X..., anesthésiste

Source officielle
CC

civ2

6137267bcd58014677425e86

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X..., anesthésiste qui exerce son activité dans un établissement hospitalier privé conventionné, contre la décision de la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) lui notifiant son refus de prise

Source officielle
CC

civ2

61372518cd5801467741aeff

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

X..., qui exerçait la spécialité d'anesthésiste avec le statut de médecin conventionné en secteur à tarifs opposables (secteur I) a demandé le 25 septembre 2003 à exercer sa spécialité en secteur conventionné

Source officielle
CC

civ1

61372101cd580146773f0300

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Z... et C..., anesthésistes réanimateurs associés, titulaires d'un contrat d'exercice exclusif de leur profession à la clinique Paul Picquet, ont fait appel à la collaboration de M.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dca0

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

confirmant ceci en tous points devant la Cour, notent dans leur rapport que : "- des signes d'hémorragie étaient apparus très précocement dès la fin de l'opération (déclarations du docteur D..., anesthésiste

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques Y

613725e0cd58014677421317

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

séparation de la poursuite et de l'instruction, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre à l'encontre du docteur Jacques Y..., médecin anesthésiste

Source officielle
CC

soc

61372448cd58014677414388

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

X... a été engagé, suivant plusieurs contrats à durée déterminée, en qualité de médecin anesthésiste, par le Territoire de la Polynésie française ; que l'employeur ayant décidé de ne pas renouveler son

Source officielle
CC

cr

613725e5cd58014677421603

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

qu'il s'agisse d'une opération de révision, plus aucune révision n'avait été demandée par la clinique jusqu'au double accident du 30 janvier 1995 ; qu'à un moment de l'année 1994, le docteur Y..., anesthésiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y..., médecin anesthésiste, cessionnaire d'un contrat d'exercice libéral, conclu le 10 juin 1980 avec la société Clinique du parc, ensuite absorbée par la société Pôle santé Léonard de Vinci (la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00720

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X... a été engagé, en qualité de médecin anesthésiste, par l'association Naissance, le 10 avril 1996, puis nommé, à compter du 13 décembre 2002, chef du service d'anesthésie ; que, le 27 avril 2011, il

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd968d150e39d548d4b7fcf

Appel

6 février 2020

6 février 2020

étant même qualifié d'anesthésiste principal ou d'anesthésiste intervenant.

Source officielle
CC

civ2

60794d629ba5988459c4884c

Cassation

19 janvier 2006

19 janvier 2006

X..., Y..., Z..., A..., B... , C... et D..., médecins anesthésistes réanimateurs, le paiement de factures correspondant à des actes d'anesthésie réanimation pratiqués à l'occasion de soins d'odontostomatologie

Source officielle
CC

civ2

61372424cd58014677412c9b

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès du Sou médical, a pratiqué le 15 juillet 1996 sur Cécile Y... une intervention en administrant lui-même en lieu et place du médecin anesthésiste

Source officielle
CC

civ2

61372463cd58014677415197

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

X..., médecin-anesthésiste installé depuis 1997, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné, dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande d'option

Source officielle
CC

civ2

61372479cd58014677415c8b

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X... médecin anesthésiste installé depuis le 1er janvier 1995, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande

Source officielle
CC

civ2

6137247acd58014677415d5c

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X... médecin anesthésiste installé depuis le 1er octobre 2001, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande

Source officielle
CC

civ2

61372483cd580146774161fa

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X..., médecin anesthésiste installé depuis le 1er mai 1998, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande

Source officielle
CC

civ2

61372488cd58014677416495

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X..., médecin anesthésiste installé depuis le 30 octobre 1996, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande

Source officielle
CC

civ2

61372488cd58014677416496

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X..., médecin anesthésiste installé depuis le 1er octobre 1985, a poursuivi l'exercice de sa spécialité en secteur conventionné dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande

Source officielle