rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 avril 2011), que la société Version bio, ayant son siège social à Saint-Martin (Guadeloupe), a acheté à la société Wismer des appareils

Par ailleurs, en ce qui concerne l'installation des prises, vous n'avez pas raccordé celles-ci à la prise de terre généra Te, faisant que lorsque les appareils électriques ont été rebranchés, un courant

Y... contrairement à ce qu'il soutient a été employé à des tâches différentes, et non pas sur un poste de travail unique : - tirage de câbles, câblage d'armoire, poste d'appareillages, habilitations électriques

, d'un four encastrable, d'un groupe faure filtrant et d'un radiateur électrique et la pose de ces différents appareils électriques.

qualité de technicien, période au cours de laquelle il affirme avoir conçu et réalisé une invention concernant la détection sur une ligne d'éclairage public des ampoules défaillantes ou, sur une ligne d'appareils

[P] était équipé d'un parc d'appareils électriques non négligeable, qu'ainsi l'usage d'un parc électrique conséquent pouvait justifier une consommation importante. M.

Mme X... demandent l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté n° 98/DAE-SERV015 du 25 juin 1998 du préfet de Seine-et-Marne, portant approbation du tracé de détail et institution de servitudes électriques

Il rappelle également avoir mentionné lors de la signature du PV d’expertise « qu’il n’y avait pas d’appareil électrique en charge ou entreposé dans le placard.

multiples causant des surtensions, de l'utilisation d'appareils électriques de récupération et de l'usage intensif d'installations déjà vétustes ; - la récente évacuation du squat du quartier de la

Le cabinet TEXA a exclu que l'incendie avait pu prendre naissance au niveau du tableau électrique du hangar.

fonctionné en présence d'une défaillance survenue dans un appareil électrique d'utilisation du bâtiment Charmilles 1 ; que ces conclusions ne sont pas remises en cause par les notes critiques d'André F

à la discussion dans le cadre des débats et qui constitue ainsi un élément de preuve recevable, que la voiture était atteinte de 'rouille et cassures sur la coque', que 'l'ensemble des faisceaux électriques

Il n'apparaît donc pas que cette chambre soit louée.

1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a confirmé la sanction de 20 jours d'isolement en cellule avec privation de tout appareil

que le préfet ne justifie pas de l'existence ou non d'un traitement approprié dans son pays d'origine et qu'il existe des difficultés d'approvisionnement en électricité pour faire fonctionner les appareils

des missions de sûreté sur la liaison transmanche lors de l’embarquement du train Eurostar en gare de Chessy Marne-la-Vallée pour lesquelles elle a suivi une formation l’habilitant à utiliser des appareils

effectué des missions de sûreté sur la liaison transmanche lors de l’embarquement du train Eurostar en gare de Chessy Marne-la-Vallée pour lesquelles il a suivi une formation l’habilitant à utiliser des appareils

Marne-la-Vallée, a effectué sur la liaison transmanche lors de l’embarquement du train Eurostar en gare de Chessy Marne-la-Vallée pour lesquelles il a effectué une formation l’habilitant à utiliser des appareils