Codes de loi français

Article 51

Le conseil académique, hors établissements composantes, adopte à ce titre :

Article 69

Procédure de résolution de conflits entre l'UGA et ses établissements-composantes

Article Annexe VI

LISTE DES DOCUMENTS COMPOSANT LA DEMANDE DE CERTIFICATION POUR LES ORGANISMES DE FORMATION

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000031887332

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 62

Président de l'UGA membre de droit des conseils d'administration des établissements-composantes

Article 22

Les collèges de formation et de recherche sont des composantes de l'Université Paris-Panthéon-Assas.

Article ANNEXE 2

LISTE DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DU COMMERCE COMPOSANT LE CONSEIL NATIONAL DU COMMERCE

Article Annexe I

COMPOSANTES DE L'ASSIETTE MONTANTS CA 2007 MONTANTS CA 2007

Article 63

Avis du président de l'UGA sur les candidats à l'exécutif d'un établissement-composante

Article 56

Le comité social d'administration d'établissement de l'UGA (hors établissements-composantes)

Article ANNEXE 1

LISTE DES ENTREPRISES COMPOSANT LE COLLÈGE D'ENTREPRISES DU CONSEIL NATIONAL DU COMMERCE

Article R321-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 91 > 41

Après le 30 juin, toute personne remplissant les conditions d'inscription sur la liste électorale ou habilitée à représenter une personne morale ou une indivision remplissant ces conditions dans le département peut faire une réclamation tendant à inscrire

Article 110-1

engagements internationaux, des lois et règlements, notamment le code de déontologie de la police nationale, les fonctionnaires des corps actifs de la police nationale remplissent des missions ou exercent des activités : - de protection des personnes, des biens

LEGIARTI000034226261

Il intervient aussi bien en maîtrise d'œuvre qu'en entreprise, en tout corps d'état ou dans une spécialité.

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Equiper et réparer des cartes électroniques S'approvisionner en composants électroniques et supports, et les préparer en vue du montage.

Article 20

. - le président du Conseil régional Hauts-de-France ou son représentant ; e) Un représentant des établissements-composantes.

LEGIARTI000051038683

Article 2 Les établissements-composantes de l'Université PSL sont : - le Conservatoire national supérieur d'art dramatique ; Ces établissements-composantes conservent leur personnalité morale et juridique ainsi que leurs statuts propres.

Article 34

Les établissements-composantes conservent leur personnalité morale et l'ensemble des prérogatives découlant de leurs statuts.

Article 1-1

L'Institut polytechnique de Grenoble est établissement-composante de l'Université Grenoble Alpes.