L'Alleud (Belgique), 5°) La Compagnie d'assurances FSI Assistance, dont le siège est ..., 6°) La Compagnie Alliance Nationale des Mutualités Chrétiennes du Brabant-Wallon, dont le siège est ...,

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 septembre 1997), que la société Emsens, titulaire du brevet n° 85-17 975, protégeant une machine pour la fabrication automatique de brochettes

de traitement entre les usagers du domaine public : l'association des amis du Moulin est autorisée à vendre des miniatures dans le moulin tandis qu'il est relégué à une vente au déballage dans la brocante

C/ ASSOCIATION FOIRE AUX ANTIQUAIRES ET A LA BROCANTE, Compagnie d'assurances GAN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T

dans tous pays l achat et la vente d articles de sport l organisation de compétitions et d événements sportifs la commercialisation d accès aux activités sportives l achat et la vente d objets de brocantes

49-04-02-05 POLICE ADMINISTRATIVE - POLICE GENERALE - TRANQUILLITE PUBLIQUE - ACTIVITES BRUYANTES

. - Activités bruyantes.

X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 1998 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Metz qui ne l'a pas inscrit dans la spécialité "objets meublants et de brocante

X...a exercé la profession de brocanteur antérieurement à l'année 2003 et qu'il a repris cette activité en 2005 ; que, selon le témoignage de M.

ont été exactement exposés et analysés par le jugement entrepris ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que les objets volés dans l'appartement des époux Pelletier ont été retrouvés chez un brocanteur

l'estimation de l'expert judiciaire; que cette vente s'est effectuée dans des conditions particulières; qu'en effet, les vendeurs qui connaissaient la valeur approximative du tableau, l'ont proposé à Royer brocanteur

Yves Godest décoration (société Godest), preneur à bail de locaux où elle exploitait un fonds de commerce de meubles, de ne pas s'opposer à la cession du bail pour tous commerces qui ne seraient pas bruyants

; que toutefois, selon les vérifications conduites, ce plateau ne figurait pas sur la liste des objets vendus lors de ladite brocante ; qu'il ressort du témoignage de Mme B... qu'il avait été acheté par

que des traductions dans une seconde langue étrangère soient apposées sur les panneaux signalétiques situés sur la place Charles David interdisant le stationnement lors du marché du jeudi et de la brocante

EN SECONDES NOCES A..., SE SONT MARIES EN 1925 SOUS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE REDUITE AUX ACQUETS, QU'AUX TERMES DE LEUR CONTRAT DE MARIAGE, LE MARI AVAIT APPORTE UN FONDS DE COMMERCE DE MARCHAND BROCANTEUR

conclusion que nombre de tableaux de Vincent Van Gogh avaient disparu ; il prétend en avoir retrouvé environ soixante et en avoir acquis une vingtaine dans des ventes aux enchères, galeries, expositions ou brocantes

cesser l'écoulement des eaux sur sa propriété, de réparer les désordres qui en sont résultés, de construire une clôture autour d'un terrain de sport contigu à sa propriété et à cesser toute activité bruyante

immeuble sous la condition d'obtenir un prêt et en se réservant la possibilité de se dédire jusqu'au 29 octobre 1988 ; que le société Gadol optic 2000 lui a remis une étude prévoyant des résultats brillants