est controuvée ; que le jugement doit donc être confirmé sur sa culpabilité de ce chef ; que, quant aux recels de vols qui lui sont reprochés, il convient de relever que par ss profession de brocanteur

Y... récusait explicitement les allégations de son ex-épouse selon lesquelles il exercerait une activité occulte de brocanteur avec sa prétendue concubine ; qu'en affirmant pourtant qu'il ne contestait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BROCARD, dont le siège est ...

J..., brocanteurs, de nombreux objets de valeur les 15 et 30 novembre 1988 en assurant agir en tant que mandataire de Bernard Z... mais il n'a pu, là encore, produire aucun document justifiant de ce mandat

Z... qui exploitaient, sous la forme d'une société créée de fait, un fonds de commerce de brocante, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en statuant ainsi, sans constater que M.

, comprenant notamment la société anonyme Brochot SA était en redressement judiciaire avant de faire l'objet d'un plan de reprise par le groupe IPIC ; que la société en commandite simple Brochot SCS, créée

H... au titre de sa mission de syndic de la procédure collective de la SNC Le Petit Brouant alors, selon le moyen : 1°/ que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties

prescriptions d'un plan de chasse, condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards

du demandeur devant la cour d'assises du chef de vol avec arme et séquestration de personnes ; "aux motifs que, des biens volés aux victimes lors du vol à main armée ont été retrouvés chez un brocanteur

[F] [R] s'effectuaient dans un cadre plus bruyant, l'utilisation de l'engin [T] n'excluant pas !

Maison-Alfort (Val-de-Marne), 4°) la société Lesaffre et Cie, société en commandite par actions, dont le siège social est sis ... (1er), II°) Sur le pourvoi n° C 89-21.518 formé par la société Gist brocade

établi à sa charge un ensemble de faits injurieux pour son mari dont son attitude à l'égard de sa belle-mère, son comportement à l'égard de l'enfant commun et le scandale provoqué sur le stand de brocante

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 95-43.877 formé par la société Brocard, société à responsabilité limitée, dont le

Jean-François X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Etablissements Briant, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que l'information a permis de recueillir à l'encontre de Jacques B... de suffisantes charges d'avoir détourné ou dissipé, au préjudice de la SARL Y... , un brillant

Y..., antiquaire, demeurant à Paris (20ème), rue de Bagnolet n° 64, 2°) la société Brocantic, société anonyme, venant aux droits de la société marché Serpette, société anonyme, et de la société Safir

branche est inopérante ; qu'ensuite, en se fondant pour statuer comme elle a fait, d'une part, sur l'autorité de chose jugée de l'arrêt du 19 novembre 1986, qui avait décidé que le legs fait à Blanche Brocart

La société Le Café des Brocanteurs a contesté ces arriérés.