- malgré sa mutation à [Localité 11], il n'a pu faire partie de la catégorie de personnes promues dans le cadre de la campagne 'Promotions et Avantages de carrière 2013-2014" et il a été tenu à l'écart

société allemande (cote 723) ; que par ailleurs, l'enseigne Auchan a été en mesure de commercialiser des articles Diddl qui lui avaient été rétrocédés par un distributeur espagnol afin d'effectuer une campagne

le marketing opérationnel concernant plus particulièrement la mise en oeuvre d'actions marketing concrètes à court et moyen terme pour promouvoir les produits et services, passant notamment par des campagnes

A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion publicitaire des réalisations ou de la gestion d'une

La seule exception concerne les campagnes promotionnelles nationales pour lesquelles Weldom fixe des prix maximum que les affiliés s'engagent à respecter, en vertu des alinéas 3 et 4 de l'article 5.5.

[Y], ANSET fournissait des prestations supérieures à celles d'un courtier, puisqu'outre la distribution des garanties MTA, elle déterminait les tarifs, assurait les campagnes promotionnelles,

G... ne démontre pas que les conditions étaient réunies lors des campagnes promotionnelles de la SAS Héliotronic pour que des commissions lui soient versées en application de taux de remise supérieure

termes du deuxième alinéa de l'article L. 52-1 du code électoral : "A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne

limitée X... et X... ont offert à la vente des prototypes d'un appareil dénommé "Baby Contact", destiné à contrôler la respiration des nouveaux nés afin d'éviter le syndrome de la mort subite; qu'une campagne

En effet : - sur l'organisation d'un événement promotionnel lié à une campagne de sensibilisation contre le cancer du sein, Mme [E] [X], adjointe au président directeur général de la société mère, définit

résulte de l'instruction que le dépliant en faveur de la liste "Bassens 2000" ne constitue pas, eu égard à son contenu, une campagne de promotion publicitaire au sens des dispositions précitées de l'article

de promotion.

les périodes litigieuses et 2013 serait directement imputable à l'adoption illégale des tarifs dès lors qu'elle apporte elle-même l'explication à cet écart, à savoir la mise en œuvre d'importantes campagnes

C le 26 juin 2020 dans le quartier Watteau Koening à Sarcelles, qui s'inscrivait dans l'exercice normal de ses fonctions de maire, n'a pas revêtu le caractère d'une campagne de promotion publicitaire au

Il est par ailleurs constant qu'en janvier 2018, la société PMJC a lancé une campagne promotionnelle célébrant le cinquantenaire du travail de M. [X].

./ A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne de promotion des réalisations ou de la gestion d'une collectivité

termes du second alinéa de l'article L. 52-1 du code électoral : "A compter du premier jour du sixième mois précédant le mois au cours duquel il doit être procédé à des élections générales, aucune campagne

Les campagnes promotionnelles de l’industrie de la viande étaient par nature économiques, en ce qu’elles visaient à augmenter le chiffre d’affaires, et ne concernaient pas la protection des animaux.