APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT Champagne kg/ha Champagne Champagne Muscadet Muscadet sur lie Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie"

Article ANNEXE

—

Il est porté de manière très apparente sur le corps du générateur d'aérosol, celui-ci devant permettre, notamment par sa couleur et par sa présentation, de distinguer clairement le symbole.

Article A713-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 59 > 19

Code de commerce

Elles peuvent être de couleurs différentes selon les catégories professionnelles ou, le cas échéant, les sous-catégories professionnelles.

Article L513-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 55 > 95

Code de l'environnement

Le premier alinéa s'applique également lorsque l'origine du changement de classement de l'installation est un changement de classification de dangerosité d'une substance, d'un mélange ou d'un produit utilisés ou stockés dans l'installation.

Article 4

—

Ce bordereau indique la nature de l'opération, la ou les devises concernées, les sommes changées et les cours pratiqués. Les bordereaux sont horodatés et numérotés par ordre chronologique.

Article 1329

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 21

Code civil

Elle peut avoir lieu par substitution d'obligation entre les mêmes parties, par changement de débiteur ou par changement de créancier.

Article R3411-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 75

Code des transports

Lorsque l'entreprise n'a pas procédé à la notification du changement de sa situation dans le délai prévu au premier alinéa de l'article R. 3411-14, le préfet de région la met en demeure de lui transmettre dans les trois mois les documents relatifs à ce

Article L524-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 64 > 38

Code monétaire et financier

I. – Constitue une opération de change manuel l'échange immédiat de billets ou monnaies libellés en devises différentes.

Article R155

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 34 > 51

Code électoral

Lorsque les élections ont lieu au scrutin majoritaire, les bulletins de vote doivent être établis en une seule couleur sur papier blanc et comporter, à la suite du nom du candidat, le nom de la personne appelée à remplacer le candidat élu dans les cas

Article 38

—

Le change ne peut s'effectuer qu'en caisse, qu'aux tables de jeu et qu'aux appareils automatiques de change. Le croupier place le billet de banque déplié ou la plaque sur l'étage supérieur du “ marbre ”.

Article 2

—

Lorsque le déposant entend obtenir la protection pour une marque en couleurs, le modèle de la marque doit obligatoirement être en couleurs.

Article 99

—

[L'article 25 de la loi n° 88-70 du 22 janvier 1988 dispose que dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur, les mots " agents de change " sont remplacés par " sociétés de bourse " et " chambre syndicale des agents de change " par "

Article 103

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Article 108

—

Article 334-3.04

—

Changement des batteries et piles 1.

Article 97

Article 104

Article 105

Article 106

Article 107

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