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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611d8957d68b57534e306

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ou de stage et d'encadrer un nouveau collaborateur.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403663_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

cette collaboration le 24 février 2023, soit à une date comprise dans la période d'instruction de sa demande de titre de séjour.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00411

Cassation

9 février 2012

9 février 2012

et générateur de troubles graves au sein de l'entreprise pouvant porter atteinte à la santé physique et mentale des salariés» ; qu'en écartant la qualification de harcèlement sexuel aux faits reprochés

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b77123db6632de3167e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ayant pour effet de générer un climat anxiogène et une insécurité psychologique pour ces personnes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162700a18eff35429d8650c

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

[W], l'un des deux anciens collaborateurs seniors de M. [S] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a8a

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Y..., l'un des deux anciens collaborateurs seniors de M. X... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bef

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Elle fait ensuite valoir que le différend entre Clarisse X... et Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebd

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Elle fait ensuite valoir que le différend entre Clarisse X... et Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec4

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Pour la bonne marche de l'entreprise, il nous semble impossible de continuer notre collaboration (....)", Qu'il en ressort que le litige est circonscrit aux seules relations entre Mademoiselle Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100955

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

et que, selon les dispositions de l'article R. 543-232 du code de l'environnement, la mise en place du dispositif de collecte séparée des déchets diffus spécifiques ménagers doit être réalisée en collaboration

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2643bcaf505db696bad

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- que le salarié n'a pas su gérer le rapatriement d'une collaboratrice, au motif que la situation était « trop longue et trop complexe » et d'une incapacité à réguler cette situation de crise, en se

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67f8a5cbec820a3a2a05e830

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

, rendant impossible la poursuite de la collaboration.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a1834b2cdc6046d473b2002

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

KISAYANG, au contraire, ne s'est pas d'elle-même opposée à une nouvelle collaboration ou à la signature d'un avenant au Contrat.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3da09c432ce7d11a7043a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381d06f4e91c5f36c376

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vous êtes demeuré sourd aux nombreuses alertes des différents acteurs de l'entreprise (collaborateurs, managers, RH), et plusieurs mails sont restés sans réponse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af6a08b6c6260008b5317c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il relève ensuite qu'à l'initiative de la société Millet, la collaboration entre les deux partenaires a évolué et que le rythme des contrats a été altéré. 6.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846a63001e49f9f26acb

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Après 31 années passées chez [7], je n'aurais jamais pensé vivre ce genre d'expérience.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66fe355f91b69e88a370fcf9

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle établit par ailleurs l'envoi de comptes-rendus hebdomadaires relatifs à l'activité et aux absences de ses collaborateurs.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc385e633183e2ee17bf9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

De plus, vous faites des remarques et des mimiques régulières du matin au soir à différentes personnes : « ta jupe me pique les yeux », « les gens ne t'aiment pas, tu es froide », « on ne sait pas comment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a4

Appel

6 février 2014

6 février 2014

En application de l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre de collaboration est celle à laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques même si leur participation relève de

Source officielle