Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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205 résultats pour « confrontation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
A l'école primaire, par la confrontation à des problèmes variés et la rencontre avec les autres, dans différents jeux et APSA, les élèves explorent leurs possibilités et construisent leurs premières compétences.
Article Annexe 1
On ne peut oublier que c'est au lycée qu'une partie des élèves, atteignant leur majorité civile, va se trouver confrontée au droit de vote qui en découle ou à l'absence de ce droit pour les étrangers, aux questions que ces différences soulèvent, à la
LEGIARTI000033908812
Le COMEDE assure par ailleurs des permanences nationales téléphoniques destinées aux professionnels confrontés à des problèmes de santé concernant des exilés, réfugiés, migrants/étrangers en situation précaires : En conclusion, d'une manière générale,
Article Annexe
l'acquisition des trois compétences citées dans le programme d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique - Confronter
Article L312-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19
l'accompagnement social, l'adaptation à la vie active ou l'insertion sociale et professionnelle des personnes ou des familles en difficulté ou en situation de détresse ; 9° Les établissements ou services qui assurent l'accueil et l'accompagnement de personnes confrontées
Article Annexe III
milieu professionnel permettent au candidat : - d'appréhender concrètement la réalité des contraintes économiques, humaines et techniques de l'entreprise, et s'agissant de la production, d'appréhender la compétitivité industrielle à laquelle sont confrontées
Article Annexe
Anticolonialisme On montre qu'ils sont confrontés à des défis politiques (construction d'un État nation, démocratie) et économiques (lutte contre la pauvreté, développement). Ils cherchent à y répondre dans le cadre national et international.
LEGIARTI000029557485
. - confronter les volumes d'antibiotiques des pharmacies les dispensant à l'unité avec les volumes d'antibiotiques des pharmacies les dispensant de manière habituelle ; et évaluer les retombées économiques résultant de ces deux pratiques ; 2.2.
LEGIARTI000034084572
Article 13 Le facilitateur d'horaires ou le coordonnateur fait part au ministre chargé de l'aviation civile des difficultés éventuelles auxquelles il est confronté pour la prise en compte des nouvelles capacités disponibles qui lui sont notifiées pour
Article ANNEXE
Article 13 Le coordonnateur fait part au ministre chargé de l'aviation civile, le cas échéant, des difficultés éventuelles auxquelles il est confronté pour l'application des nouvelles capacités disponibles pour l'attribution des créneaux horaires, qui
Article 6
-Un comité de suivi placé auprès du Premier ministre est chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l'évaluation des mesures de soutien financier aux entreprises confrontées à l'épidémie de covid-19 et aux perturbations économiques engendrées
Article D1432-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05
des caisses d'assurance maladie, désigné par le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, ou son représentant ; f) Un représentant des établissements ou services qui assurent l'accueil et l'accompagnement de personnes confrontées
Article Annexe 11-2 (suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05
20 25 30 40 50 55 80 et + 14 18 25 30 35 45 55 60 Il s'agit de taux indicatifs qui doivent être corrélés à un éventuel état antérieur et au vieillissement physiologique de l'audition. b) Confrontation
Article Annexe
Devenu un champ de bataille, le cyberespace s'affirme comme une dimension spécifique de la confrontation et ce, quel que soit le type d'affrontement. La menace cybernétique ne cesse en outre de s'intensifier et de se perfectionner.
LEGIARTI000050482562
Article 9 Développer une vision française sur l'actualité internationale La société met à disposition du public une information de qualité, rigoureuse et nourrie par la confrontation des opinions favorisant les regards croisés sur l'actualité internationale
LEGIARTI000048431955
Chacun a besoin de comprendre les fondamentaux du fonctionnement de l'institution judiciaire, qu'il y soit confronté à titre personnel ou simplement pour décoder les informations reçues des médias.
Article Annexe II
mandataire (non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées
Article L441-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13
thérapeutique mentionné au 9° de l'article L. 312-1 du même code ; c) Personnes mal logées ou défavorisées et personnes rencontrant des difficultés particulières de logement pour des raisons d'ordre financier ou tenant à leurs conditions d'existence ou confrontées
Article Annexe III
délégué (non-projection de ses valeurs, priorités ou choix personnels) ; application des principes de liberté et de respect de la personne ; -distinction entre les principes de vigilance et d'interventionnisme ; ses représentations personnelles confrontées
Article Annexe B
D'autres régimes autorisés à recourir à l'emprunt, tels que le régime de retraite des exploitants agricoles, seront confrontés à un défi identique.
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