: la Cour ne pouvait entrer en voie de constatation sur la seule base de témoignages sans avoir confronté le prévenu, ainsi qu'il le demandait, à ses accusateurs " ; Attendu que saisie par Mustapha

les constatations effectuées, ne sont donc pas les seuls éléments à charge et ne nécessitent pas une confrontation au demeurant difficile à organiser en raison de l'adresse incertaine de certains, et

du 10 mai 1995), D140 (PV de confrontation du 23 juin 1997), D142 (PV de confrontation du 23 juin 1997) et D148 (PV de confrontation du 1er juillet 1997) ; "aux motifs que la procédure a été mise à

par les déclarations de Joseph Z..., réitérées au cours de la confrontation ; qu'au cours de la confrontation du 9 octobre 2000, Rachid X... a reconnu avoir détenu plusieurs armes dont le revolver 357

et 22 novembre 1988 (D 67 et D 74), ainsi que celle de la procédure subséquente ; "aux motifs, adoptés, que Marie-Christine Z... a été entendue par la police judiciaire en qualité de témoin et confrontée

selon le moyen : 1 / que des éléments relevés dans l'arrêt lui-même établissent que l'employeur n'avait nul moyen de prendre d'autres dispositions au regard de la situation à laquelle il était confronté

avec Me X..., avocat, a rejeté la demande de nouvelle expertise et, en ce qui concerne la confrontation sollicitée, s'est réservé, " le cas échéant, d'y procéder ultérieurement au vu d'autres éléments

Le juge d'instruction a procédé à une confrontation entre M.

G... en nullité du procès-verbal de confrontation du 25 mars 2014 et retrait de cette pièce du dossier d'information ; "aux motifs qu'aux termes de l'arrêt attaqué, « aux termes de l'article 116-1 du

à François Z..., le témoin X... ne s'est pas présenté le 27 janvier 1993 ; que le 8 mars 1993, il s'est présenté, mais a refusé catégoriquement toute confrontation, par "manque de force physique et

à ses accusateurs ; " aux motifs que la crainte qu'inspire Sabbahadin Y... à Stéphane X... justifie qu'il n'y ait pas eu de confrontation ; que la victime, qui d'après le médecin faisait face à son

à Bourdillat ; que ce dernier ne saurait de toute façon reprocher au juge d'instruction de n'avoir pas procédé à la confrontation avec ses comparses, dans la mesure où cette confrontation peut avoir lieu

avec les jeunes victimes qui l'accusaient ; "aux motifs que, dans le but de ne pas traumatiser davantage les deux enfants, il n'y a pas lieu, comme l'a décidé le juge d'instruction, de les confronter

121, 206 et 591 du Code de procédure pénale et des droits de la défense ; "en ce que la chambre d'accusation a omis d'annuler comme elle en avait le devoir, le procès-verbal "de transport de confrontation

avec lui " (arrêt du 17 juillet 1998, p. 5) ; qu'une telle confrontation est nécessaire à la manifestation de la vérité (arrêts des 17 juillet et 23 septembre 1998) ; qu'en ce qui concerne Romuald Y..

entre le prévenu et le seul témoin à charge ; " aux motifs que " s'agissant de l'absence de confrontation avec le témoin, le premier juge après avoir noté qu'elle était imputable à l'âge et à l'état

avec Me X..., avocat, a rejeté la demande de nouvelle expertise et, en ce qui concerne la confrontation sollicitée, s'est réservé, " le cas échéant, d'y procéder ultérieurement au vu d'autres éléments

les accusations portées par la partie civile qui a refusé une confrontation avec la personne qu'elle met en cause " ; Que " la plainte a donc été classée sans suite " ; Que " le tribunal l'a condamné

écrites du ministère public qui en contiennent un rapport conforme aux éléments du dossier ; que les charges initiales pesant sur le demandeur, malgré ses protestations d'innocence, n'ont fait que se conforter

. ; "aux motifs que, Y... a été constante en ses déclarations, réitérées après confrontation; que ces déclarations sont confortées par le témoignage de Melle L... ; que les dénégations du mis en