fonds communs de placement par les organismes gestionnaires, des titres émis par des sociétés d'investissement à capital variable, des actions émises par les sociétés créées par les salariés en vue de la reprise de leur entreprise ou des actions ou coupures

Article 223 a-II-2/08

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Les appareils de coupure sur le tableau principal et le tableau de secours doivent être clairement désignés par une plaque indicatrice ; ils doivent être normalement fermés. Ces canalisations ne doivent avoir aucun autre appareil de coupure.

Article Annexe

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L'emploi s'exerce en horaires de jour ou de soirée, en continu ou avec coupures et souvent les dimanches et jours fériés. Le travail saisonnier est fréquent. Les opportunités de travail à l'étranger sont fréquentes.

Article Annexe I

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Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

—

Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Protection contre les agressions physiques (frottement, piqûres, coupures, morsures) Les matériaux constitutifs et autres composants des EPI-SL destinés à la protection de tout ou partie du corps contre des agressions mécaniques superficielles telles

Article Annexe

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L'emploi s'exerce en horaires de jour comme de soirée, en continu ou avec coupure et souvent les dimanches et jours fériés. Il offre de nombreuses possibilités de mobilités au national et à l'international.

Article Annexe

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Les horaires de travail sont décalés par roulement, avec ou sans coupure. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

la pression, tels que les soupapes de sûreté, les dispositifs à disques de rupture, les tiges de flambage, les dispositifs de sécurité pilotés (CSPRS) et des dispositifs de limitation qui mettent en œuvre des moyens d'intervention ou entraînent la coupure

Article 7

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Un organe de coupure est mis en place entre le distributeur d'essence et la canalisation de retour des vapeurs d'essence en vue de permettre que les opérations de maintenance sur le système de récupération des vapeurs se déroulent dans des conditions

Article 9

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particulièrement soignée et doit pouvoir résister aux dégradations mécaniques, chimiques et électrochimiques. 2° Les masses des appareils à relier à la terre doivent être reliées individuellement au conducteur principal de terre. 3° Aucun fusible ou appareil de coupure

Article Annexe IV d

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Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils ne

Article Annexe III

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INSTALLATION FIXES D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Les manipulations, les incidences et les responsabilités Contenu Les installations d'extinction automatique à eau ou gaz, et notamment les démarches administratives en cas de coupure

Article Annexe 5.1

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Débriefing de la séquence de travail Coupures du moteur sur ordre (sans délai), acquisition du bouton d'arrêt.

LEGIARTI000022443066

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La tenue du vitrage supérieur ne doit pas être subordonnée à la tenue de la façade située sous la coupure. Vous pouvez consulter la figure dans le Figure A4 : allège en retrait d'une façade entièrement vitrée A1.4.

LEGIARTI000032290058

—

Sur les ouvrages aériens, avec son équipe il arme les supports, pose ou dépose les poteaux, déroule, ancre, tire, et règle les câbles et conducteurs, il met en place et connecte les équipements, les appareillages de coupure et transformateurs.

Article Annexe I

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Taux d'occurrence des interruptions Nombre de coupures d'eau, par millier d'abonnés, survenues au cours de l'année pour lesquelles les abonnés concernés n'ont pas été informés à l'avance.

Article Annexe II

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les matériaux polymères, conformément aux méthodes établies par les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formaldéhyde (a) 50-00-0 1,5 mg/ l (limite de migration) dans les matériaux polymères des jouets Aniline 62-53-3 30 mg/ kg après coupure

Article Annexe

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Article 26 Alimentation électrique a) L'équipement de collecte continue de fonctionner avec sa performance nominale lorsqu'il subit une coupure de l'alimentation électrique d'une durée inférieure à 10 minutes (y compris en cas de microcoupures).

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Protection contre les agressions physiques telles que frottements, piqûres, coupures, morsures Les matériaux constitutifs et autres composants des équipements de protection individuelle destinés à la protection de tout ou partie du corps contre des agressions

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