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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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207 résultats pour « empreintes digitales »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Réimplantation et transplantation digitales : les bons résultats correspondent à une perte de 10 à 20 % de la valeur fonctionnelle du doigt, compte tenu de la persistance constante de douleurs et de l'hypersensibilité au froid.

Article 1

—

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de la Dordogne - Ecole de Savignac I Créateur(trice) de marque dans la mode 240 5 ans Locomotive - Atelier Chardon Savard I Architecte d'intérieur 233n 5 ans Académie Charpentier I Manager de la stratégie digitale

Article 1

—

ESSEC II Responsable en management des ressources humaines 315p 3 ans Groupe ESSEC II Chargé(e) d'administration des ressources humaines 315p 3 ans Centre interentreprises de formation en alternance (CIEFA Paris) II Concepteur-réalisateur web et digital

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Par téléphone ou via des canaux digitaux tels que le courriel, le courrier et le "sms", et parfois en utilisant le dialogue en direct (dit "chat"), le (la) conseiller (ère) relation client à distance rend des services

Article L6241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 08

Code de la santé publique

biologie médicale en vue d'établir un diagnostic prénatal en méconnaissance des dispositions de l'article L. 6211-5 ou d'examens de biologie médicale constituant un examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identification par empreintes

Article Annexe I

—

Traitement numérique du signal (DSP) : - Echantillonnage et quantification ; - Démodulation des signaux ; - Conversion analogique/ digitale et digitale/ analogique (ADC/ DAC). Chapitre 2 2. Composants 2.1.

Article 1

—

travaux réseaux télécoms très haut débit 255 5 ans CCI France - Réseaux formations très haut débit II Responsable d'entreprise de l'économie sociale et solidaire 332p 5 ans Centre ressource AROBASE II Responsable en communication et stratégies digitales

Article 1

—

Son attitude doit être empreinte d'une totale neutralité. Il ne doit pas procéder à un chronométrage ou à un relevé de la vitesse lors de la réalisation des exercices.

Article 1

—

achats312p3 ansESGCV -MBA ESGIExpert (e) en ingénierie patrimoniale internationale (MS) 313m5 ansEtablissement d'enseignement supérieur consulaire ESCP Europe (EESC ESCP Europe) IManager en ressources humaines3153 ansESGCV -MBA ESGIExpert (e) digital

Article Annexe IV

—

Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; L'épreuve pratique d'une durée totale de 15 heures est organisée en deux parties : -une phase de préparation de l'activité sous forme écrite et éventuellement digital

Article Annexe IV

—

Critères d'évaluation -une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 ; L'épreuve pratique d'une durée totale de 15 heures est organisée en deux parties : -une phase de préparation de l'activité sous forme écrite et éventuellement digital

Article Annexe I b

—

- Les outillages, les empreintes, les galets, les moules... - Les moyens et les procédures nécessaires au réglage. - Les instruments de mesure et de contrôle. -Les réglages sont conformes aux indications de la fiche de travail.

Article 1

—

3 ans Université d'Auvergne ― Ecole universitaire de management (EUM) I Responsable en management des ressources humaines 315 3 ans SUP des RH ― Ecole supérieure privée des ressources humaines I Expert en stratégie digitale

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20051578 DÉNOMMÉ "CAP DIGITAL, IMAGE, MULTIMÉDIA ET VIE NUMÉRIQUE".

Article 1

—

. ― Game designer 320v 5 ans Isart digital II Concepteur rédacteur 321n 3 ans SUP DE PUB II Concepteur en communication visuelle 322n 3 ans SUP DE PUB II Régisseur général du spectacle vivant et de l'événementiel

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

En effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du tact.

Article 1

—

313 5 ans Institut de formation de la profession de l'assurance (IFPASS) II Responsable des ressources humaines 315m 3 ans Ecole internationale de management de Paris (EIMP) II Chef de projet game art 320v 5 ans ISART DIGITAL

LEGIARTI000040341950

—

Proposant des voyages réels ou imaginaires, littéraires et artistiques, empreints de la diversité des cultures lusophones, cette thématique permet aux élèves de découvrir des terres lointaines et de contraste en abordant des civilisations très riches

Article 1

—

Ecole supérieure d'assurances (ESA) I Manager en ressources humaines 315 5 ans Ascencia Business School - Association pour le collège de Paris I Manager de projets communication 321p 4 ans Association Saint-Anne - IRCOM I Expert(e) en sécurité digitale

Article 1

—

ressources humaines PME/PMI 315 3 ans Euroformation - BC développement II Responsable de la gestion du personnel 315 3 ans Institut supérieur commerce et gestion (ISCG) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Agapé & Co II Directeur(trice) artistique digital

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