X..., architecte, ayant attribué dans sa correspondance avec le maître de l'ouvrage la qualité d'étanchéité, certes non traditionnelle, au revêtement envisagé, l'erreur de conception qu'il commettait s'agissant

Selon l'expert, lequel a fait appel à deux bureaux d'études techniques extérieurs, les désordres résultent d'une erreur de conception car les différents portiques constituant la structure porteuse ont

Il résulte clairement du rapport d'expertise judiciaire (pièce 1 de l'appelante) que les désordres sont dus à une erreur de conception du maître d''uvre, qui n'a pas prévu de dispositif de goutte d'eau

Cette erreur de conception a été commise à titre principal par la société Atelier du Point du Jour.

QUI S'ETAIT EXPRESSEMENT RESERVE, DANS LES CONTRATS CONCLUS AVEC LES ARCHITECTES ET L'ENTREPRENEUR, L'ETUDE ET LA CONCEPTION DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DES SOLS ET NOTAMMENT DE CEUX AFFERENTS AU MUR

PLUSIEURS LOGEMENTS, RETENU EN PRINCIPE, PAR APPLICATION DES TEXTES SUR LA GARANTIE DECENNALE, LA RESPONSABILITE DE L'ARCHITECTE, ET ORDONNE UNE EXPERTISE AFIN DE VERIFIER S'IL EXISTAIT UN VICE DE CONCEPTION

MESURE, DU POINT DE VUE DU PRIX, ENTRE LE SYSTEME REGLEMENTAIRE ET CELUI QUI A ETE REALISE; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE QUE LE SYSTEME INSTALLE ETAIT INCOMPLET PAR SUITE D'UNE ERREUR

soit la somme de 2 363,16 euros et de la perte de loyers soit la somme de 674,59 euros, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que les infiltrations en relation avec le bac à fleurs provenaient d'une erreur

, que c'est sans contradiction que la cour d'appel, après avoir constaté que le Centre d'études techniques de l'Est (CETEL) avait sous-dimensionné les éléments fabriqués et commis, par là même, une erreur

X... avait confié une mission de conception des plans de la maison et de dépôt du dossier de permis de construire ; Attendu que M.

à la société Bréal une circulation normale de ses poids-lourds et la réalisation, dans les conditions habituelles de commodité, des opérations de chargement et de déchargement, et avait commis une erreur

EN RAISON DE CE QU'ILS NE PRETENDRAIENT PAS AVOIR PU EMPECHER LES DESORDRES, TANDIS QU'IL CONSTATE QUE LES MALFACONS SONT LE FRUIT D'UNE DEFAILLANCE DE LA SOCIETE HAGUENAUER, ENTREPRENEUR, ET D'UNE ERREUR

toute l'installation, de sorte qu'un court-circuit a provoqué l'arrêt des dix-huit ventilateurs ; qu'en outre, le dispositif d'alarme installé par la société AFET n'a pas fonctionné en raison d'une erreur

pavillons qu'il avait construits pour le compte de la Coopérative d'HLM de location attribution familiale de Normandie (SOLAFN), l'arrêt attaqué (Rouen, 12 novembre 1986) retient qu'il a commis une erreur

elle lui avait confié la construction à forfait, l'arrêt attaqué (Lyon, 25 septembre 1986) retient que l'architecte avait donné des ordres de service, que les travaux avaient pour objet de réparer ses erreurs

derniers ont failli à leur rôle de maître d'oeuvre et que cela a entraîné des préjudices divers, dont ils doivent réparation au maître de l'ouvrage ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si les erreurs

donnant toutes explications techniques utiles sur les moyens d’investigation employés ; Pour chacun des désordres, fournir tous éléments techniques et de fait permettant de dire s’ils proviennent d’une erreur

Y... sollicite sa mise hors de cause en faisant observer que son éventuelle responsabilité ne peut s'apprécier qu'au regard des travaux effectués au jour de la rupture du contrat, qu'elle conteste l'erreur

conseil et d'information en n'attirant pas l'attention du maître d'ouvrage sur la nécessité de désolidariser la structure et le dallage par la mise en place de joints de rupture et d'avoir commis des erreurs

. ; le percement du relevé d'étanchéité pour permettre le passage de câbles électriques ; que l'expert explique que : l'absence d'étanchéité dans les conduits de fumée est une erreur de conception imputable