Codes de loi français

Article ANNEXE

. - Techniques de sauvetage spécifiques en situation (cas concrets) (durée : vingt heures) : - signalisation ; - protection d'une victime et prévention du sur-accident ; - bilan, alerte ; - intervention : conditionnement, évacuation ; - moyens de

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. - Evacuation Plan général des chemins d'évacuation, calculs justificatifs. E. - Emport de marchandises dangereuses Liste des catégories de marchandises dangereuses, stockage ; moyens d'extinction, ventilation, assèchement, détection, équipements.

Article 2

Les dispositifs d'ouverture et les éventuels dispositifs de ventilation des logements sont en bon état et permettent un renouvellement de l'air et une évacuation de l'humidité adaptés aux besoins d'une occupation normale du logement et au fonctionnement

Article 12

Commentaire : Les émissions de poussières fines et de gaz de combustion seront évacuées conformément aux prescriptions de l'arrêté du 20 juin 1975 et de la circulaire du 13 août 1971, relative à la construction des cheminées.

Article CTS 24

Les circuits doivent être au nombre de 2 au moins pour chacune des fonctions (ambiance et "évacuation"). Ils sont réalisés en câbles classés C ca § 5.

Article Appendice I

services de la circulation aérienne ou à défaut l'exploitation technique de l'aérodrome sera prévenu ; - le réacteur en fonctionnement sera celui qui aura été précisé dans l'autorisation ; - les pleins se feront sans passagers à bord (ceux-ci seront évacués

Article 221-II-2/16

navires-citernes 3.2 Procédures de balayage et/ou de dégazage des citernes à cargaison 3.2.2 Lorsque le navire n'est pas muni d'un dispositif à gaz inerte, l'opération doit être effectuée de telle manière que les vapeurs inflammables soient tout d'abord évacuées

Article CH 15

. - Les chaufferies dans lesquelles sont utilisés des appareils à combustibles solides ou liquides doivent être munies d'une amenée d'air neuf au voisinage du sol et d'une évacuation haute de l'air vicié.

Article CTS 7

L'établissement doit être évacué : - soit si la précipitation de neige dépasse 4 centimètres dans la mesure où l'accumulation n'a pu être évitée sur la couverture (par chauffage, déblaiement...) ; - soit si le vent normal dépasse 100 km/h (ou une valeur

Article Annexe II

mensurations du spécimen C4-2 Rédiger une fiche technique C5 Prélever la peau et les os en adéquation avec le projet C5-1 Réaliser le prélèvement de la peau et éventuellement des os C5-2 Contrôler visuellement la préparation de la peau C5-3 Evacuer

Article 228-5.10

Les évacuations des poêles qui brûlent du combustible solide doivent être disposées et conçues de manière à réduire au minimum le risque d'obstruction par des produits de combustion et à pouvoir être nettoyées rapidement.

Article 230-2.18

Lorsque des parois ou des cloisons se trouvant sur les parties du pont de franc-bord exposées aux intempéries forment des puits, des dispositions doivent être prises pour évacuer rapidement l'eau de ces espaces, notamment au moyen de sabords de décharge

Article GA 43

Chaque réunion fait l'objet d'un compte rendu annexé au registre de sécurité de chaque établissement ; - réaliser un plan de coordination et de sécurité incendie, listant les différents scénarii prévus en cas d'incendie ou d'une évacuation ainsi que les

Article P 17

Le nombre et la disposition de ces dégagements sont conditionnés par la nécessité d'assurer une prompte évacuation des auditeurs.

Article Annexe I

Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8.

Article 229-II-2.04

Evacuation 1. Information de l'équipage Un système d'alarme générale en cas de situation critique et un dispositif de communication avec le public doivent être prévus.

Article 226-2.17

Lorsque des parois ou des cloisons se trouvant sur les parties du pont de travail exposées aux intempéries forment des puits, des dispositions doivent être prises pour évacuer rapidement l'eau de ces espaces, notamment au moyen de sabords de décharge

LEGIARTI000033978268

Enfin, il démonte les éléments de sécurité, évacue les déchets, les gravats et nettoie le chantier.

Article Annexe 5

Les documents destinés à l'usager doivent comporter les pièces suivantes : ― une description de tout ou partie de l'installation, son principe et les modalités de pose (fondations, remblayage, branchements électriques éventuels, ventilation et/ou évacuation