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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2505187_20260210
10 février 2026
10 février 2026
ainsi que l’information adressée par courrier recommandé le 10 décembre 2025 ; - la seule invocation de la durée globale du dossier, intégrant plusieurs procédures contentieuses distinctes et des expertises
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03464
15 janvier 2019
15 janvier 2019
F..., expert en neurologie, déposé le 3 juillet 2013, que M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6076c7633dcd15b3a07
2 novembre 2022
2 novembre 2022
judiciaires successives de MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301080
22 septembre 2009
22 septembre 2009
ressort des trois rapports successifs d'expertise de M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6984aee3cdc6046d470a580e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Monsieur [K] [C] et Madame [V] [M] ont sollicité une expertise complémentaire consistant en une étude de sol auprès d’un nouvel expert.
Source officiellecr
61372522cd5801467741b40f
7 avril 1992
7 avril 1992
. ; "aux motifs qu'il est établi par les deux expertises en écritures successives, et sans qu'il soit besoin de recourir à une troisième expertise dont la demande a d'ailleurs été rejetée par le président
Source officielleRéféré président
67082a4389f19e8c50fa41c0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les opérations d'expertise ont été successivement étendues : - par ordonnance de référé du 29 juillet 2021 à la société MC TIMMONIER, intervenue pour le lot charpente, Monsieur [R] [M], pour avoir réalisé
Source officielle6ème chambre
DTA_2104862_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
B ayant sollicité une contre-expertise, la commune de Cannes a désigné un second expert qui a déposé son rapport le 19 janvier 2021, confirmant les conclusions de l'expert précédent.
Source officielle3e chambre civile
631adddbf575634f1371ec7e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La SNCF a ainsi fait obstacle à la mise en 'uvre de l'expertise contradictoire prévue par l'article 2-2-3-1 du RAP mais aussi en cas de désaccord, à la désignation d'un tiers expert figurant sur la liste
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214863_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
réception de l'ouvrage du 20 mars 2015 en divers endroits des bâtiments ACCIPIO et IFOCOTEP, ainsi que d'autres désordres ; - les différents désordres constatés ont fait l'objet de trois rapports d'expertises
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493180.20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
aux séquelles de l'accident survenu en service, seul susceptible de donner lieu à une rente viagère d'invalidité, le tribunal administratif, après avoir relevé les contradictions existant entre les expertises
Source officielleChambre civile section B
6979e320cdc6046d47f6afd9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, l'expert saisisse le Président qui aura ordonné l'expertise ou le juge désigné par lui, - fixer la provision à consigner au greffe, à titre d'avance sur les honoraires de l'expert, dans le délai qui
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2201720_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Les rapports de deux expertises, ordonnées successivement par le tribunal administratif de Paris et de Versailles, rendus le 18 septembre 2000 et du 25 octobre 2013 ont reconnu le caractère nosocomial
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c978
12 mai 2004
12 mai 2004
concluant à l'irresponsabilité pénale de Jacques X..., la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu que les juges, après avoir souverainement apprécié les conclusions de deux rapports successifs
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13768
30 août 2022
30 août 2022
La procédure pénale – Des contradictions sont relevées entre les différents rapports d’expertise rendus successivement par l’organisme compétent : une faute médicale a été premièrement relevée pour
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110379
12 mai 2021
12 mai 2021
'exprimer sa volonté, et d'autre part, de la nécessité pour celui-ci d'être conseillé ou contrôlé dans les actes de la vie civile ; qu'après une relation des constatations des expertises
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202397_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
complémentaire auprès d'un spécialiste agréé, les deux rapports d'expertises médicales successivement menées le 27 mars 2019 et le 21 février 2020, par le docteur B et par le docteur E, neurologues, concluent
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edd2
15 février 2005
15 février 2005
médicales, tout en notant qu'une seule conclut à la contre-indication de l'incarcération ; que la plus complète des expertises est celle diligentée par le Pr Y..., commis par ordonnance du 2 septembre
Source officielle5e Chambre
60360ef1ce674c73802cb1ce
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Puis, par jugements des 23 juillet 2010 et 3 août 2012, le tribunal a désigné successivement deux autres experts : le docteur [F], puis le docteur [M], médecin psychiatre, en raison de l'état dépressif
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100477
2 septembre 2020
2 septembre 2020
N... font grief à l'arrêt de dire qu'en application du jugement du 23 avril 2012, tous les immeubles de la succession seront réévalués depuis la date du rapport d'expertise de M.
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