Tableau T1 : ÉLÉMENTS FAÇADES AVANT PAROIS LATÉRALES FAÇADES ARRIÈRE L ≤ 0,2 0,2 < L ≤ 0,5 0,5 < L ≤ 0,8 0,8 < L x est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire arrière et l'élément

Article 1

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charge-amorce et pour assurer la protection du détonateur dans le cas du chargement en chute libre de cartouches ; - volée : l'ensemble des trous de mine dont les charges sont mises à feu en une seule opération ; - fond de trou : ce qui reste de l'extrémité arrière

Article 107

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Toutefois, ces prescriptions seront considérées comme satisfaites sur ces derniers véhicules par l'assujettissement solide d'une tôle d'acier de 12/10 de millimètre en sa partie basse au niveau inférieur arrière de l'assise des banquettes et en sa partie

Article 1

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feu et toutes responsabilités des niveaux inférieurs. 1 Démineur adjoint Conduite de véhicules, préparation du travail sous la direction du démineur, chargement, transport, participation aux mesures de sécurité concernant le site, sécurité arrière

Article Annexe V

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Jarret arrière.

Article ANNEXE I

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Le rapport de boîte correspondant doit être utilisé pour la marche arrière sans tenir compte de la vitesse. Pour la majorité des engins, cela est obtenu dans le premier rapport avant et le premier rapport arrière.

Article 221-II-1/02

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Le “milieu du navire” est situé au milieu de la longueur (L). 3 L'extrémité arrière est la limite arrière de la longueur de compartimentage. 4 L'extrémité avant est la limite avant de la longueur de compartimentage. 5 La longueur (L) est la longueur telle

Article 228-2.12

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L'autorité compétente peut accepter des hublots et des fenêtres sans contre-hublots dans les cloisons latérales et arrière des roufs situés sur le pont de travail ou au-dessus de celui-ci si elle est convaincue que la sécurité du navire n'en sera pas

Article 244-4.16

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. - Les embarcations de sauvetage sont fixées aux engins de mise à l'eau et, à bord des navires de longueur (Lr) égale ou supérieure à 80 m, chacune des embarcations de sauvetage est arrimée de telle façon que son extrémité arrière se trouve à l'avant

Article 9

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Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière. Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent à l'annexe 1 bis du présent arrêté.

Article 790 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 89

Code général des impôts

I. – Les dons de sommes d'argent consentis en pleine propriété au profit d'un enfant, d'un petit-enfant, d'un arrière-petit-enfant ou, à défaut d'une telle descendance, d'un neveu ou d'une nièce ou par représentation, d'un petit-neveu ou d'une petite-nièce

Article R313-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

. - Les catadioptres latéraux placés dans la partie arrière des véhicules de la catégorie L1e peuvent être de couleur rouge.

Article 226-2.15

—

L'administration peut accepter des hublots et des fenêtres sans contre-hublots dans les cloisons latérales et arrière des roufs situés sur le pont de travail ou au-dessus de celui-ci si elle est convaincue que la sécurité du navire n'en sera pas diminuée

Article Annexe 226-2.A.1

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Plan de charpente avant et charpente arrière. Plan du gouvernail et de l'étambot. Plan de structure générale. Plan des panneaux d'écoutilles avec les charges à considérer. Plan des renforcements glace éventuellement.

Article Annexe

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(1) Arrière-petit-fils ou arrière-petite-fille, petit-fils ou petite-fille, grand-père ou grand-mère, arrière-grand-père ou arrière-grand-mère, enfant du conjoint.

Article 76

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de matériau rétroréfléchissant de couleur jaune et placé à l'extérieur des véhicules dans une position aussi verticale que le permet la forme de la carrosserie, ou bien placé à l'intérieur des seuls véhicules dotés d'un pare-brise et d'une lunette arrière

Article 210.12

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Les manchons d'écubiers, les niches des prises d'eau de mer, les tunnels de propulseurs, les glissières arrière des navires de pêche, les puits de dragage à bord des dragueurs et les autres espaces comparables aménagés dans la coque d'un navire sont traités

Article Annexe III

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Effectuer une marche arrière et un demi-tour en sécurité. . 2.

LEGIARTI000020248528

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Elle doit être correctement contrastée, sans ombre portée sur le visage ou en arrière-plan. Une photo en couleurs est fortement recommandée. 4. Fond Le fond doit être uni, de couleur claire (bleu clair, gris clair). Le blanc est interdit. 5.

Article Annexe X

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décrit dans la notice du constructeur et n'a subi aucune transformation et le véhicule satisfait aux prescriptions des articles R. 61, R. 62, R. 82 à R.94, R. 98 à R. 104 du code de la route et des arrêtés pris pour son application ; Le porte-à-faux arrière

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