Y... cet actif composé d'un terrain, d'un hangar à usage d'atelier y édifié et de machines outils ; qu'il a fixé le montant de la soulte à la charge de M.

Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mai 1994), que la société Foucray, sous-locataire d'un terrain nu appartenant aux consorts de B..., sur lequel le locataire avait construit un hangar

[P] [M] a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de Béziers pour voir dire qu'il est titulaire d'un bail à ferme d'une durée de neuf ans depuis le 1er mars 2012 pour le terrain et le hangar alimenté

propriétaire, dans un immeuble placé sous le statut de la copropriété, du lot n° 2 décrit, dans l'état descriptif de division, comme étant composé, d'une part, d'un sous-sol à construire situé sous le hangar

mettre fin à un défaut total d'entretien des lieux loués, puis a demandé la constatation de l'acquisition de la clause résolutoire ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le hangar

Sur le troisième moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir retenu que l'expert a suffisamment répondu aux observations de Mme Y... concernant les mutations cadastrales ; que le hangar

hésité à produire à l'audience de première instance une attestation de son entrepreneur déclarant faussement que tous les travaux litigieux auraient été exécutés, à l'exception de ceux relatifs au hangar

de la Poulardière a confié à la société Boisbluche frères (société Boisbluche), assurée en responsabilité décennale auprès de la société Thelem assurances (société Thelem), la construction d'un hangar

, lequel n'a pas établi la comptabilité de l'année 2011, ni la totalité des cotisations URSSAF à compter de juillet 2011, ni les loyers, cette défaillance ayant entraîné la résiliation du bail d'un hangar

(le GAEC), a informé la bailleresse de son projet de couverture d'une aire pour le stockage du fumier, d'extension d'un appentis à un hangar existant et d'aménagement de dalles de béton destinées à recevoir

Si la discothèque existait avant la transformation du hangar voisin en loft, et avant la cession de celui-ci à M.

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 1989), que la commune de Saint-Etienne-de-Baïgorry a, par acte authentique du 10 février 1987, acquis un hangar

octobre 1994 en invoquant la modification notable des caractéristiques des locaux ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt, qui constate que la société preneuse a fait construire un hangar

un, surmonté d'un toit, des socles en béton au sol sur lesquels sont généralement entreposées des constructions modulaires de 20 pieds ; que la DEAL relève dans son rapport qu'il existe une sorte de hangar

X..., ont allumé un incendie qui a détruit un hangar de 1 500 m2, occupé par M.

d'environ 6 000 m2 sur partie duquel étaient édifiés un bâtiment principal élevé d'un étage à usage de remise non habitable, et une dépendance en dur consistant en un simple rez-de-chaussée à usage de hangar

hangars et celle de 150 ballots de paille de la récolte 2008, constat dont il ne ressortait pas de ses conclusions qu'il avait pourtant soutenues oralement à l'audience que M.

Il ne reste donc comme solution que celle de démonter les deux hangars en essayant autant que possible de récupérer les matériaux réutilisables, et de reconstruire deux hangars dont les caractéristiques