lui rendre compte le chef mécanicien. 4 Sur ces journaux sont également portés les renseignements et les diverses mentions prescrits par les textes réglementaires relatifs à la sécurité, au travail, à la discipline à bord. etc. 5 Un registre des hydrocarbures

Article CO 33

—

Ces dispositions prohibent, en particulier, l'emploi de paraffine et autres hydrocarbures solides, papier, ouate ou objets en celluloïd. Le pied de l'arbre doit être dégagé de tout objet combustible.

Article Annexe 333-4.A.1

—

Matière plastique expansée à cellules fermées, protégée de telle sorte qu'elle ne puisse être exposée à des dommages mécaniques et à des solvants hydrocarbures. Elle doit avoir une bonne tenue aux vibrations.

Article 1655 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 75

Code général des impôts

Cette cession ne peut intervenir que dans les deux cas suivants : a) Sur injonction du ministre chargé des hydrocarbures, prise en vertu des dispositions réglementaires en vigueur ; b) A la demande du comité professionnel institué en application des articles

Article L152-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 61

Code de l'énergie

Article L. 122-1 De l'ordonnance n° 2015-1033 du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation De la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures

Article 2

—

Décanteur-séparateur d'hydrocarbures : dispositif vers lequel les effluents susceptibles de contenir des hydrocarbures sont orientés avant rejet. Ce dispositif permet de séparer les matières en suspension et les hydrocarbures des eaux collectées.

Article (suite 8)

—

Hydrate d'amylène ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Hydrate de magnésie BOUE D'HYDROXYDE DE MAGNÉSIUM 18 Hydrate de méthyle ALCOOL MÉTHYLIQUE 17 Hydrate de sodium HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 HYDROCARBURES

Article 218-2-03

—

navires construits avant l'entrée en vigueur de la Convention ne sont pas tenus de satisfaire aux dispositions de l'article 218-2.02 avant leur première visite de renouvellement du certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures

Article 9

—

S'il s'agit d'un titre concernant les hydrocarbures liquides ou gazeux, l'envoi au ministre chargé des mines comprend en outre une copie de la demande et de ses annexes, les cartes n'étant fournies qu'en un seul exemplaire. 2.

Article 99

—

des terres coutumières et des palabres coutumiers ; limites des aires coutumières ; modalités de désignation au sénat coutumier et aux conseils coutumiers, sous réserve des dispositions des articles 137,138 et 138-1 ; 6° Règles concernant les hydrocarbures

LEGIARTI000032583515

—

Prévention de la pollution par les hydrocarbures.

Article R554-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 74 > 36

Code de l'environnement

. – Catégories d'ouvrages sensibles pour la sécurité – canalisations de transport et canalisations minières contenant des hydrocarbures liquides ou liquéfiés ; – canalisations de transport et canalisations minières contenant des produits chimiques liquides

Article Annexe II

—

/ L Carbone organique total (COT) (2) 10 mg/ L Chlorures 200 mg/ L Chrome total 50 µg/ L Couleur (Pt) 200 mg/ L Cyanures totaux 50 µg/ L Entérocoques intestinaux 10 000/100 mL Escherichia coli 20 000/100 mL Fluorures 1,5 mg/ L Hydrocarbures

Article 54

—

heures au plus ; - ces installations sont situées sur un territoire délimité et homogène ; d) La combustion des produits suivants : - les gaz de houille, les gaz à l'eau, les gaz pauvres et les gaz similaires, autres que les gaz de pétrole et autres hydrocarbures

Article 226-4.07

—

Les pompes d'incendie doivent être branchées de manière qu'on ne puisse pas les utiliser pour le pompage des hydrocarbures ou d'autres liquides inflammables. 3.

Article 226-6.01

—

Les navires dont la puissance propulsive est supérieure à 150 kW tiennent à leur bord un registre des hydrocarbures conformément aux prescriptions de la division 213. 2.

Article L222-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 43 > 62

Code de l'environnement

l'article L. 221-1 relatives aux particules fines sont dépassées et dont l'élaboration et la révision sont engagées à compter de l'entrée en vigueur de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures

Article ANNEXE

—

Chimie organique : -généralités ; -hydrocarbures alipathiques ; -hydrocarbures alicycliques ; -hydrocarbures aromatiques ; -dérivés halogènes des hydrocarbures ; -fonctions : alcool, éther-oxyde, phénol, amine, aldéhyde et cétone ; -acide formique, acide

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Hydrocarbures d'origine pétrolière.

Article 6.7

—

chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc, et de leurs composés : flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse (*), nickel, vanadium, zinc (*) et de leurs composés dépasse 25 g/h, 5 mg/m 3 7° Hydrocarbures

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