X..., propriétaire d'un lot au 6e étage d'un immeuble en copropriété, ayant fait effectuer dans son appartement des travaux de remplacement de la moquette de la salle de séjour et de la chambre par du

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 1993), que, propriétaire de lots dans un immeuble

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 2014), que la société [Y] & Co et la société EJMC sont propriétaires de lots dans un immeuble

[G] est propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété ; qu'à la suite d'une surconsommation d'eau, le recours qu'il a formé auprès du service d'assainissement

Z..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété ayant vendu ceux-ci le 4 décembre 1989, a assigné le syndicat des copropriétaires en annulation de décisions de l'assemblée générale du 13 mars

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 mars 1997), que, propriétaire d'un lot en sous-sol dans un immeuble

* ** EXPOSÉ DU LITIGE [W] [J] et [N] [Z], épouse [J], sont propriétaires de deux lots dépendant d'un immeuble en copropriété dénommé « [Adresse 11] », situé au [Localité 7] (34), le lot

Jean-Louis X..., pris en sa qualité de syndic de la copropriété ..., demeurant ..., 4 / du Cabinet X..., domicilié ..., syndic de la copropriété du ..., 5 / de M.

Y..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, a été assigné par le syndicat des copropriétaires en paiement de charges ; que, le mandat du syndic ayant été annulé par décision du 11 avril

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 novembre 2014), que M. et Mme [X] (les consorts [X]), propriétaires du lot n° 16 d'un immeuble

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 octobre 2006) rendu en matière de référé, que Mme X... et la société Elzévir, sont propriétaires de lots dans un immeuble

X... pour mandataire liquidateur, le syndicat des copropriétaires d'un immeuble en copropriété, auquel le mandataire liquidateur avait refusé de restituer une certaine somme dont le syndicat s'estimait

X..., propriétaire dans un immeuble en copropriété, d'un lot composé d'un appartement et une cave, d'une part, et de trois lots constitués chacun par une chambre de service d'autre part, a assigné le syndicat

Y..., propriétaire de lots dans un immeuble en copropriété, ayant obtenu, par jugement du 14 mars 1990, l'annulation d'une décision de l'assemblée générale du 11 mai 1989, a, ensuite, assigné le syndicat

second moyen du pourvoi principal : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 2000), que les époux X..., propriétaires de lots dans un immeuble

JC Y..., syndic de copropriété, demeurant ..., 2 / de la communauté immobilière l'Hermitage, dont le siège est ..., prise en la personne de son syndic en exercice, la société Sun gestion, société à

Y..., propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété, la remise en état de parties communes dont il s'était approprié l'usage exclusif, neuf autres copropriétaires l'ont assigné ; que, postérieurement

Paris, 20 février 1991), que des infiltrations d'eau en provenance de l'appartement du premier étage, inoccupé par son propriétaire, s'étant produites dans le local commercial du rez-de-chaussée de l'immeuble