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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
Abstraction faite de l'intempérance qui est contestée, les éléments rapportés sur la personnalité de Monsieur X... dénotent une ignorance des besoins fondamentaux des jeunes filles, sans commune mesure
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008112155
29 mars 2002
X aurait fait preuve à plusieurs reprises d'intempérance dans l'exercice de ses fonctions ; que faute pour le département d'apporter de telles précisions permettant d'apprécier la gravité des faits qu'il
6253cb72bd3db21cbdd8d7d5
21 février 2011
vacances d'été 2010 puis de manière régulière à compter de septembre 2010 ; Attendu que le droit de visite de Monsieur Y... avait été limité à un samedi sur deux en raison notamment de problèmes d'intempérance
6253cbbfbd3db21cbdd8e291
16 juin 2011
de Madame Y...effectuées en juin et juillet 2010 mettent en évidence un taux de Gamma GT supérieur à la norme, ce qui tend à confirmer les interrogations du service enquêteur quant à une possible intempérance
6253cbd4bd3db21cbdd8e69c
22 septembre 2011
le premier juge, Qu'elle produit également une lettre de son époux en date du 10 janvier 2011 aux termes de laquelle celui-ci reconnaît son agressivité et sa violence à son égard ainsi que son intempérance
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1542687-1614528
22 décembre 2005
a lack of caution and restraint in his choice of language; the Criminal Court had held that he had “exceeded the permitted limits in the context of this debate, by using particularly violent and intemperate
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4519
27 janvier 2004
He felt aggrieved and sought leave to withdraw from the case, but as leave was not granted, the applicant responded to the court in an intemperate outburst.
ECLI:CEDH:002-7804
25 novembre 1997
present case the applicant had had a letter delivered to his commanding officer which the latter had considered insulting to the armed forces – it is true that the letter contained certain strong and intemperate
ECLI:CEDH:002-10724
8 octobre 2015
He had not resorted to offensive or intemperate language and had not gone beyond the generally accepted degree of exaggeration.
6253c8bfbd3db21cbdd8626b
16 mai 2002
doivent être fixés à la somme de 15.244,90 Euros en réparation du préjudice matériel -il l'a abandonné, elle et les enfants, sans moyens de subsistance- et moral- il s'est durant des années montré intempérant
17e Chambre
6162a32736ab09eb9a2fd823
12 mars 2013
[H] a multiplié les accidents de la route et a été licencié pour ce motif ; que toutefois excipant d'une situation personnelle particulièrement délicate, de difficultés de logement et d'intempérance, M
6253ccb5bd3db21cbdd9106a
4 février 2014
D'après l'enquêtrice sociale, Mme B..., c'est non pas une éventuelle intempérance du père qui explique l'incident, mais plutôt un épisode dépressif important ayant nécessité une hospitalisation, comme
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100797
5 septembre 2018
que Mme X... a été hospitalisée à de multiples reprises dans un établissement public de santé mentale, la dernière fois le 15 août 2015 pour des troubles hallucinatoires et une banalisation de son intempérance
ECLI:FR:CCASS:2013:C100661
26 juin 2013
incisif, démontrant une réelle méchanceté et une volonté de nuire ; que les propos contenus dans les appels de novembre et décembre 2002 sont également particulièrement odieux et démontrent alors son intempérance
Pôle 6 - Chambre 6
6162a32636ab09eb9a2fd817
24 avril 2013
Les reproches formulés par la salariée, à l'encontre de M [U] [C], relativement à une certaine intempérance et à son caractère difficile sont confortées par plusieurs témoignages réguliers en la forme
6253c904bd3db21cbdd8705f
13 janvier 2004
généraux : "habitude quasi quotidienne" dénoncée par des salariés après cet entretien ou "observations restées sans effet", qui ne sont étayés par aucun témoignage précis de nouvelles manifestations d'intempérance
6253c92abd3db21cbdd8777b
4 février 2005
absences répétées, étaient parfaitement connues de l'employeur depuis trois ans, ou qu'elles ne sont pas établies, tels le comportement vis à vis des collaborateurs , le dénigrement de la société , ou l'intempérance
6253c98dbd3db21cbdd88a1d
3 octobre 2006
Par ailleurs, eu égard à la dangerosité de votre comportement alcoolique soudain et intempérant, nous ne pouvons prendre le risque de son renouvellement en raison, notamment de l'impossibilité dans laquelle
Chambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f2
21 janvier 2025
l'encontre de l'un de ses voisins, soulignant que le fait que la plupart des témoignages émanent d'un même voisin est indifférent, outre qu'au demeurant d'autres témoignages font également état de l'intempérance
ECLI:FR:CCASS:2017:C101306
13 décembre 2017
qu'âgée seulement de 44 ans, elle n'effectuait plus aucune démarche pour tenter de retrouver un emploi, s'adonnant massivement à l'alcool ; que la séparation du couple est intervenue du fait de l'intempérance
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