d'eaux-de-vie et distillerie de canne à sucre. 15. 9 BA Fabrication de spiritueux. 15. 9 FA Champagnisation. 15. 9 NA Brasserie. 51. 3 DA Commerce de gros de produits à base de viande. 52. 2 AA Commerce de détail de fruits et légumes

Article 1

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an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) - CNPC Sport Loisirs III Concepteur audio visuel 323t 1 an CADASE III Technico-commercial en fruits et légumes

Article Annexe I

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et des repousses La destruction chimique des couverts végétaux d'interculture et des repousses est interdite, sauf sur les îlots culturaux en techniques culturales simplifiées, en semis direct sous couvert et sur les îlots culturaux destinés à des légumes

Article B (2)

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Légumes frais ou secs de consommation. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. Exempts de terre et de radicelles. Absence de graves attaques fongiques ou bactériennes. Fumigation exigée de certaines provenances (Madagascar).

Article Annexe IV

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Elle comporte trois phases distinctes : - la transformation de produits aquatiques mis à disposition des candidats, - l’élaboration d’une préparation culinaire simple accompagnée de légumes et/ou de sauce, - la reconnaissance de produits aquatiques présentés

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

Français et en maintenant l'ensemble des fonctionnalités environnementales, sociales, économiques et territoriales de l'élevage ainsi que ses complémentarités agronomiques avec les productions végétales ; 21° De promouvoir la souveraineté en fruits et légumes

Article Annexe

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Pour les utilisations ci-après, les conditions particulières suivantes sont applicables : - les traitements après récolte des fruits, des légumes et des pommes de terre ne peuvent être autorisés que lorsqu'un système de décontamination approprié existe

Article Annexe Ib

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Les protocoles mis en œuvre lors de l'utilisation des décors La justification des bonnes pratiques d'hygiène dans le décor des mets et des boissons (fleurs, algues, fruits et légumes, pics alimentaires ...)

LEGIARTI000026833773

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aliments des animaux. (4) Protéagineux : ce terme (traduit en anglais par "pulses") s'applique aux légumineuses riches en protéines et en amidon (légumineuses non oléagineuses), et, en France, spécialement les graines de pois, féverole, lupin et autres légumes

LEGIARTI000026909531

—

de boucherie. 15.1AD 6,50 Production de viandes de volailles. 15.1CA 6,60 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.1EB 4,90 Industrie du poisson. 15.2ZA 5,60 Transformation et conservation de légumes

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, fermentation, etc., à l'exclusion des activités classées par ailleurs et des aliments pour le bétail mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes

Article TABLEAU A

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Légumes secs (Marchand de) en gros. Limonadier non-glacier. Liqueurs (Marchand de] en détail. Lustres (Fabricant et marchand de). Maçonnerie (Entrepreneur de). Manège d'équitation (Tenant un). Mais (Constructeur de). Mécanicien.

Article Annexe II

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Basse-Normandie CEGEDUR puis TREFIMETAUX : 37 et 39, rue Georges-Landry, 14160 Dives-sur-Mer, de 1946 à 1989 ; le Moulin Légume/ Moulinex/ Mecanor, 25, avenue Jean-Mantelet, 61000 Alençon, de 1969 à 1986 ; Moulinex/ Socam/ Socamec, 2, rue de l'Industrie

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