Xavier Z..., III - Sur le pourvoi n° K 95-30.128 formé par la société Colas Midi Méditerranée, société anonyme, dont le siège est La Duranne, ..., représentée par son président-directeur général M.

Il résulte de l'instruction que, par mandat administratif du 8 avril 2021, la métropole Toulon Provence Méditerranée a procédé au règlement de la somme de 273 425,04 euros à la société Compagnie Méditerranéenne

Robert Z..., domicilié [...]                                 , 3°/ à la société Méditerranéenne de nettoiement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                    

permanente de ses obligations par la société Auxiliaire de Bourse Méditerranée et M.

Y..., elle-même apposée sous la mention « Représentée par », ne mentionne pas la SCI Méditerranée Promogim Provence, désignée en première page comme maître de l'ouvrage, mais une SCI Méditerranée Promogim

fraudes à effectuer une visite et des saisies de documents dans les locaux de 10 entreprises, parmi lesquelles les sociétés Mino, Entreprise Chagnaud, Screg sud-est, Sacer sud-est et Colas Midi Méditerranée

X... a admis lors de ses auditions connaître la réglementation en vigueur et, plus particulièrement, savoir que la taille minimale de commercialisation des rougets capturés en Méditerranée est de 11 cm

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la réparation navale de grande plaisance en Méditerranée

(la SCI Méditerranée), sur laquelle était exploité un magasin à l'enseigne Intermarché. 2.

Y..., de Me Blondel, avocat de la Société assurances maritimes mutuelles méditerranée, et de la société Préservatrice foncière assurances, les conclusions de M.

W... s'est rendu caution de crédits consentis par la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée (la banque) à la société [...] . 2.

, qui en a accusé réception le 17 février 2012, un avis selon lequel un contrôle à son initiative allait intervenir "sur le périmètre suivant : SAS Dumez Méditerranée et SAS Dumez Méditerranée Management

[G], de la société Intérim Provence Méditerranée, de l'association ADAPEI Var Méditerranée, de l'association présences personnes handicap intellectuel, et l'avis de M.

société à responsabilité limitée (SARL), dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Eneria, société par actions simplifiée (SAS), dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Centre méditerranéen

(Groupama Méditerranée), l'avis de M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société ArcelorMittal méditerranée

la gravité des faits qui ont amené les autorités tant française que marocaine à se consacrer inutilement pendant plusieurs jours à Rachid X..., notamment lors d'une "croisière" (sic) à travers la Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Medtrans international, société anonyme

relative à la prise de contrôle conjoint de CERP Rouen par Astera et CERP Rhin Rhône Méditerranée

relative à la prise de contrôle exclusif de la société RES Méditerranée par la société Hanwha Solutions Corporation