Codes de loi français

Article R321-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 25

électronique, aux prestataires de services en ligne auxquels ils ont octroyé une autorisation, aux titulaires des droits qu'ils gèrent et aux autres organismes de gestion collective, des informations actualisées permettant l'identification du répertoire de musique

Article ANNEXE III

Cas d'une prise d'armes dans une emprise militaire : Les troupes et éventuellement la musique sont rassemblées en ligne.

Article R341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 83

diffuse la bibliographie nationale ; b) Elle rassemble, au nom et pour le compte de l'Etat, et catalogue des collections françaises et étrangères d'imprimés, de manuscrits, de monnaies et médailles, d'estampes, de photographies, de cartes et plans, de musique

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Diagnostiqueur immobilier 232

Article Annexe

vocale, musique instrumentale, musique de film et bruitage, technologies de création et de diffusion musicales, etc. - Les "arts du spectacle vivant" : théâtre, musique, danse, mime, arts du cirque, arts de la rue, marionnettes, arts équestres, feux

LEGIARTI000045401225

horaire déterminé selon les besoins des élèves. (3) 54 h, à titre indicatif, selon les besoins des élèves et les modalités de l'accompagnement à l'orientation mises en place dans l'établissement. (4) L'enseignement spécifique (soit de danse, soit de musique

Article 1

professionnelle V Agent de médiation dans l'environnement des transports collectifs terrestres 344t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Musicien des musiques

Article 4

Sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue au 1° du a de l'article 3 ci-dessus les candidats déclarés admis : a) Pour la spécialité Musique : 1° A un concours externe sur titres avec épreuve ouvert aux candidats titulaires du certificat d'aptitude aux

Article 18

Dans le domaine de la diffusion de musique enregistrée, elle peut conduire des études communes avec l'observatoire prévu au 6° de l'article 1er de la loi n° 2019-1100 du 30 octobre 2019 relative à la création du Centre national de la musique.

Article Annexe

Direction pédagogique et administrative des écoles de musique agréées par l'Etat, des écoles de musique non agréées et des écoles d'arts plastiques qui ne sont pas habilitées à dispenser tout ou partie de l'enseignement conduisant à un diplôme d'Etat

Article Annexe 1

Groupes des spécialités de formation ouvrant droit à la prime d'équipement 133 - Musique, arts du spectacle 200 - Technologies industrielles fondamentales (génie industriel, et procédés de transformation, spécialités à dominante fonctionnelle) 201 - Technologies

Article Annexe

Administration centrale Depuis le 1er janvier 1960 Services déconcentrés Unités pédagogiques d'architecture ayant relevé ou relevant de l'Etat Etablissements d'enseignement suivants : Conservatoires nationaux supérieurs de musique

Article R161-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 89

retraite complémentaire de l'enseignement et de la création mentionnée à l'article 1er du décret n° 62-420 du 11 avril 1962 modifié relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire commun aux artistes graphiques et plastiques et aux professeurs de musique

Article ANNEXE

d'art du ministère chargé de la culture Centre national des lettres Rédacteurs Fonctions administratives Secrétaire administratif des services extérieurs du ministère chargé des affaires culturelles Conservatoire supérieur de musique

Article Annexe I

chorégraphique Arrêté du 25 novembre 2003 relatif à la procédure d'aide à la création chorégraphique Commissions consultatives d'aide à la création et à l'innovation musicale Arrêté du 13 octobre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique

Article 1

II Chef de projet en ingénierie de l'éco-conception. 200n 5 ans Baxa I Musicien professionnel instrumentiste-concertiste. 133 1 an Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

“Création visuelle” un nombre total de 2 points attribués lorsque le jeu vidéo repose sur un univers visuel créé spécifiquement ; 4° Il est affecté au sous-groupe “Création musicale” un nombre total de 2 points attribués lorsqu'une ou plusieurs musiques

Article 1

EBD) II art-thérapeute 330 v 5 ans PROFAC II Responsable des achats 310-312 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Musicien professionnel instrumentiste concertiste 133 3 ans Ecole normale de musique

LEGIARTI000042968272

secours incendie, Environnement social et sciences humaines, Systèmes de forces, systèmes d'armes et équipement ; Santé et sécurité au travail ; Entrainement physique et sportif ; Finances ; Achats ; Santé ; Administration management transverses ; Musique