[M] [U] coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, et à 900 euros d'amende. 3.

dont deux ans avec sursis probatoire, et a prononcé sur les intérêts civils.

tendant à la révocation du sursis probatoire attaché à la peine d'emprisonnement prononcée à l'encontre de Jean-Pierre X... pour abandon de famille ; "alors, d'une part, que le tribunal correctionnel

[C] [T] a été condamné à la peine de huit mois d'emprisonnement dont quatre mois assortis d'un sursis probatoire en répression d'infractions à la législation sur les stupéfiants. 3.

avec mise à l épreuve assortissant la peine de 4 ans d emprisonnement prononcée le 4 avril 1995 par le tribunal correctionnel de Nevers ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

avec sursis probatoire, 1 500 000 euros d'amende et une confiscation, la seconde, pour fraude fiscale, à cinq mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils.

dont trois ans avec sursis probatoire, une interdiction de gérer définitive, cinq ans d'inéligibilité et a prononcé sur les intérêts civils.

avec sursis probatoire, a rejeté sa requête en confusion de peines, et a prononcé sur les intérêts civils.

D, l'arrêté en litige mentionnant la condamnation de l'intéressé, par un jugement du tribunal correctionnel d'Avignon du 5 août 2021, à une peine d'emprisonnement d'un an, avec sursis probatoire pendant

[B] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2022, qui, pour escroquerie, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis

[W] [Z] à une peine de quatre ans d'emprisonnement dont un an avec sursis probatoire, et prononcé un mandat à effet différé, assorti de l'exécution provisoire. 3. M.

le prévenu à une peine de 10 mois d'emprisonnement dont 12 avec sursis ; qu'en l'absence de toute indication dans les motifs de l'arrêt sur le quantum de la peine infligée la Cour de Cassation n'est

avec sursis probatoire et a prononcé sur les intérêts civils.

sursis probatoire.

dont dix-huit mois avec sursis probatoire, le second, à cinq ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis, et une confiscation.

[P] [G] a été déclaré coupable de falsification d'attestation ou de certificat et escroqueries et condamné à douze mois d'emprisonnement dont huit mois avec sursis et mise à l'épreuve et, à titre de peine

, dont dix-huit mois avec sursis probatoire.

dont quatre mois avec sursis probatoire.

[I] à la peine de quatre ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, et d'avoir confirmé la peine d'amende de 10 000 euros prononcée par le tribunal, alors : « 1°/ que le juge qui prononce

sous surveillance électronique octroyée par la cour d'appel d'Orléans le 16 mai 2023, en aménagement de la partie ferme de la peine de deux ans d'emprisonnement délictuel, dont dix-huit mois assortis