[Z] se prévaut du document établi par l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail -INRS- relatif aux pelles mécaniques.

mécanique ayant été détériorées, M.

ait eu un motif raisonnable de penser que le passage de la pelle mécanique sur l'enrochement qu'il venait de réaliser présentait un danger grave et imminent de renversement et, par voie de conséquence

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

mécanique qui pouvait être démarrée sans difficulté avec une clé de contact de tout autre engin de même type constitue une faute ; qu'en jugeant le contraire la cour d'appel a violé le texte susvisé ;

Il a arrêté le moteur de sa pelle et s'en est éloigné. Mais, de retour à notre maison forestière, vers 17 heures 30, nous avons entendu au loin, le bruit de la pelle mécanique.

EN REPARATION DU PREJUDICE CAUSE A LA SOCIETE BORREWATER A L'OCCASION DESDITS TRAVAUX, LA COUR D'APPEL A REJETE LE MOYEN PRIS PAR LA SOCIETE BORREWATER DE CE QUE LE DOMMAGE AURAIT ETE CAUSE PAR UNE PELLE

EN REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR EUX DU DECES D'EMILE X..., CAUSE PAR L'EXPLOSION D'UNE NAPPE DE GAZ PROVENANT D'UNE CANALISATION ROMPUE, SELON EUX, PAR UNE PELLE MECANIQUE APPARTENANT A ANDRE

municipaux de Saint-Prix-lès-Arnay n'avaient pu lutter contre ce phénomène climatique avant le réchauffement en fin de matinée et que d'après Mme Z..., il avait fallu déglacer et saler le parking à la pelle

X... a été blessé par une pelle mécanique, une carcasse s'étant détachée des griffes de la grue ; que la caisse primaire d'assurance maladie de Saône et Loire (la CPAM) a assigné devant le tribunal de

mécanique de la marque Hitachi ainsi qu'un brise roche Hydraulique (BRH) à la société Massucco T.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

le 19 septembre 1986, des ouvriers de l'entreprise X... ont effectué une tranchée à l'aplomb d'une ligne électrique d'une hauteur d'environ 8 mètres et d'une tension de 220/380 volts, à l'aide d'une pelle

mécanique " dans le fuseau d'incertitude des ouvrages gaz ".

désigné en référé, l'élément déclencheur de l'effondrement du 13 mai 2003 était une insuffisante reprise, par la société la société TP2B, du parement de ce mur, endommagé un mois auparavant par un coup de pelle

X... et Y..., qui étaient ses clients, pour la vente par le premier d'une pelle mécanique au second auquel elle a consenti un prêt à la création d'entreprise ainsi qu'un concours financier pour cette opération

La société ETABLISSEMENTS PEILLET, qui assurait l'entretien du véhicule, est intervenue le matin du 8 juillet 2020 au siège de l'exploitation de M.

[B] [Z] a été embauché à compter du 26 septembre 2008 selon contrat de travail à durée indéterminée en qualité de magasinier-opérateur mécanique par la société PERMASWAGE.