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[R] ne pouvait pas ignorer l'existence dudit escalier figurant dès 1997 sur les plans d'état des lieux et sur les plans d'architecte du projet d'extension de sa propre villa, - que la constatation de

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[M]'; que le maître d'ouvrage a communiqué aux entrepreneurs les plans d'architecte qui ne sont pas des plans d'exécution'; que M.

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Même s'il n'est pas établi, en l'absence de production des plans, que ces murets figuraient effectivement dans le plan d'architecte, comme l'a mentionné le maître d'œuvre pour s'opposer à la réclamation

Elle prétend enfin que la société Dara Architecte, qui doit être garantie par la Maf, devait contrôler la conformité des ouvrages avec, d'une part, le marché et les plans d'architecte et, d'autre part,

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son article 2.10.9 relatif aux ouvrages complémentaires pour bassins, bacs tampons : " () La réalisation du bassin inclut l'exécution des goulottes, réservations, forme, marches banquette etc. suivant plan

Toutefois, s'ils produisent un plan d'architecte, de surcroît limité aux combles, ainsi qu'une esquisse, ils ne justifient pas du coût qui sera nécessaire pour procéder à la mise en copropriété.

d'huissier du 1er juillet 2013, la société [P] [R] indique entendre vouloir mettre fin au bail et restituer une partie des locaux qu'elle occupe 'pour ne conserver que la salle des ventes côtée 010 et 009 au plan

transformation, 2°) de déterminer si les travaux faits ou à faire sont de nature à sécuriser la propriété des GRANDS COTEAUX DE [Localité 1] 3°) dans l'affirmative d'indiquer au vu du dossier et notamment des plans

Les composants seront très soignés et soumis à l'approbation de l'architecte. / Pour les coffrages des éléments préfabriqués ou coulés en place : / - Les coffrages seront neufs et réalisés à partir de

Monsieur [P] soutient qu’il a fait une demande expresse de mise en place de ce seuil suisse comme exigé par l’architecte de l’immeuble en copropriété et figurant sur les plans d’architecte adressés à l

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