. - Les prothèses Les taux proposés en cas de prothèse vasculaire, valvulaire ou d'endoprothèse (stent,...) doivent ressortir de la même analyse, la prothèse n'étant pas, par elle-même, motif à augmentation du taux.

LEGIARTI000045658095

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d'une partie de l'application des règles relatives aux risques d'incendies et d'explosions et à l'évacuation accordée à l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail Article R. 4227-55 Dérogation aux règles d'utilisation des protecteurs auditifs

Article Annexe II - I. Maquette 12

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de l'approche clinique, des explorations fonctionnelles audio vestibulaires et acquisition de compétences pour les réaliser chez l'adulte et l'enfant ; Prérequis : posséder les données actualisées traitant de : -l'anatomie du labyrinthe, des voies auditives

LEGIARTI000051239852

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Prestations obligatoires Montant TTC (1) Prestations non obligatoires Montant TTC (1) 1-Préparation, organisation des obsèques -Retrait d'une prothèse fonctionnant au moyen d'une pile (à l'exception de celles compatibles avec l'inhumation ou la crémation

Article 1

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NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Cuisinier(e) entrepreneur(euse) 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse V Auxiliaire en prothèse dentaire (CTM) 331t 3 ans Assemblée permanente des chambres

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

monofocal ; – implant ophtalmologique, cristallinien, multifocal ; – implant ophtalmologique, palpébral, de suspension, pour traitement du ptosis ; – implant ophtalmologique, palpébral, plaque pour rétraction ; – implant ophtalmologique, palpébral, prothèse

Article Annexe préambule

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Toutes cependant devront, simplement, atteindre les objectifs généraux suivants : - élargir les possibilités d'expression et de communication ; - affiner les capacités auditives et analytiques ; - construire une culture artistique ouverte sur le monde

LEGIARTI000023420454

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téléphonie. 32.3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

LEGIARTI000023420422

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32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article Annexe

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fantaisie et articles similaires. 32.20Z-A Lutherie. 32.20Z-B Facteur d'orgues. 32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique. 32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport. 32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets. 32.50A-A Fabrication de prothèses

LEGIARTI000026909531

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LEGIARTI000042466807

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READAPTATION CENTRES CHRS 2046 CANCER CENTRES DE LUTTE 0405 SANITAIRES SOCIAUX ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX 0897 MEDECINE DU TRAVAIL SERVICES INTERENTREPRISES 0959 ANALYSES MEDICALES LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS 0993 DENTAIRE LABORATOIRES PROTHESES

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

cas de décès : -les frais d'obsèques raisonnablement engagés ; -les préjudices moraux ; -les préjudices économiques ; -les autres préjudices ; Dans tous les cas : -les préjudices matériels annexes aux préjudices corporels ou mortels (vêtements, prothèses

Article Annexe

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téléphonie. 32. 3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article Annexe

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l'image 32. 3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

spécial ; 30° Les biens destinés à la construction, l'entretien ou la décoration de monuments commémoratifs ou de cimetières de victimes de guerre ; 31° Les cercueils, urnes funéraires et objets d'ornement funéraire ; 32° Les matériels visuels et auditifs

Article 1

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Lorsque des messages sonores doublent les messages visuels, ils sont délivrés par un matériel permettant à une personne présentant une déficience auditive de les comprendre.

Article Annexe II

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Dans les cas où un hébergement individuel est permis conformément au projet dûment autorisé, la durée de l'isolement doit être limitée à la période minimale nécessaire et des contacts visuels, auditifs, olfactifs et/ou tactiles doivent être maintenus

Article Annexe III

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L’examen pour l’obtention du certificat d’opérateur radiotélégraphiste consiste en une épreuve pratique de réception auditive à la vitesse de dix mots par minute : D’un texte de trente groupes de lettres, chiffres ou signes ; D’un texte en clair de trente

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

En revanche, les aides matérielles et techniques sont considérées comme faisant partie intégrante de la personne : lunettes, prothèse auditive, fauteuil roulant, poche de colostomie, etc...

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