le moyen ne tend qu'à remettre en discussion les éléments de fait et de preuve souverainement appréciés par les juges du fond qui ont constaté que l'employeur rapportait la preuve de ce qu'il avait recherché

. ; qu'il résulte d'un procès-verbal de vaines recherches dressé le 27 février 2009 et versé aux débats par M. l'avocat général que la personne entendue sous l'anonymat n'habite plus à l'adresse de son

code civil, ensemble l'article L. 1226-2 du code du travail ; Mais attendu qu'abstraction faite d'un motif erroné mais surabondant, la cour d'appel, qui a également constaté que l'employeur avait recherché

X... a adressé par correspondance ordinaire deux colis contenant des ordinateurs que leur destinataire n'a jamais reçus ; que La Poste, informée de ce fait, a après de vaines recherches indiqué qu'ils

De retour à l'étude, j'ai effectué des recherches sur le site internet page blanche mais mes recherches sont demeurées vaines.

L'avocat général constate qu'un interprète russophone a été recherché en vain par l'établissement hospitalier, que le patient a reçu la traduction d'une infirmière russophone puis que l'entretien de 72

que l'administration du port, qui avait eu connaissance la veille de la rupture de l'aussière par une drague travaillant pour le compte du service maritime, n'a ni consacré un temps suffisant à des recherches

QUE L'HUISSIER S'EST ENQUIS AUPRES D'UN LOCATAIRE, QUI LUI A DIT QUE LE DEMANDEUR ETAIT " PARTI SANS LAISSER D'ADRESSE " ; AUPRES DE DIVERS VOISINS ET EN MAIRIE DE NOISY-LE-SEC ; QUE CES RECHERCHES

DELIVRE LE 29 JUIN 1966, AUX EPOUX X..., DE L'OBLIGATION OU ELLE SE TROUVAIT, A LA SUITE DU DECES DE SON CONJOINT, DE TRAVAILLER POUR ASSURER LES FRAIS D'ETUDES ET D'EDUCATION DE SES ENFANTS, QU'APRES DE VAINES

CITATION PAR LAQUELLE IL ETAIT ASSIGNE A COMPARAITRE DEVANT LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER A ETE DELIVREE AU PARQUET DU PROCUREUR GENERAL PRES LADITE COUR, L'EXPLOIT ENONCANT QUE LE PREVENU AVAIT ETE VAINEMENT

recevabilité du pourvoi : Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que l'huissier requis pour procéder à la signification de l'arrêt contradictoire à signifier rendu contre Jean-Jacques X... a vainement

Elle fait valoir qu'elle recherche en vain un nouveau logement, mais que ses recherches sont restées vaines, qu'elle n'a pas de travail en France et qu'il lui est impossible de retrouver un logement sans

] à comparaître devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de CHARTRES, par acte de commissaire de justice le 22 juillet 2025, signifié et transformé en procès-verbal de vaines

l'intéressée, des bordereaux d'achat desdits bons et d'autre part des confidences faites à des tiers sur la possession d'un " magot ", éléments qui avaient d'ailleurs entraîné de la part des héritiers des recherches

. ; QU'A LA SUITE DE LA TRANSFORMATION DE CETTE ROUTE EN AUTOROUTE, LE LOCATAIRE DU LOCAL A RESILIE SON BAIL ET QU'UNE NOUVELLE LOCATION A ETE VAINEMENT RECHERCHEE ; QUE LE REQUERANT DEMANDE A L'ETAT REPARATION

en vain le nom de M.

Elle soutient que : - la décision d’interdiction de cours à titre conservatoire est fondée ; - des solutions alternatives de rescolarisation ont été recherchées en vain avec la famille du jeune ; -

Régulièrement assignées par procès-verbal de vaines recherches, la société SCCV LES BLEUETS et la société H.B.R. n’ont pas constitué avocat.

2005 et le 16 décembre 2005 et notamment « reprise solde 10 / 04 / 05 Mahaut au 13 avril 2005 pour 1. 624, 39 euros » ; qu'en ce qui concerne la somme de 278, 56 que Madame X... conteste devoir, on recherche

transbordement du conteneur sur les navires CGM Roussillon puis Lime Bay, les marchandises n'ont pas été retrouvées à l'arrivée de ce dernier navire en février 1989 ; que le transporteur maritime, après vaines