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111 697 résultats pour « relation avec les grands »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300956

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

gourmand, lesquels faisaient état pour les années 1992-1993 d'une conjoncture économique défavorable, et pour le bilan de l'année 1994 du caractère particulièrement long de la mise en oeuvre concrète des relations

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1105DEC001577120

Admin. suprême

5 novembre 2024

5 novembre 2024

  Streiff, par ailleurs chargé de la défense des intérêts des héritiers V. et entretenant une «   relation de très grande proximité   » avec l’une des héritières, proposa à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01082

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

octobre 2020), au cours de l'année 2007, la société SFR service client, aux droits de laquelle vient la société The Marketingroup, a décidé de confier au groupe Téléperformance France l'ensemble des relations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01258

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

entre le groupe SFR et ses clients aussi bien grand public, qu'entreprises et distributeurs ; qu'en 2007, la société SFR a décidé de confier au groupe Téléperformance l'ensemble des relations clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01081

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

octobre 2020), au cours de l'année 2007, la société SFR service client, aux droits de laquelle vient la société The Marketingroup, a décidé de confier au groupe Téléperformance France l'ensemble des relations

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9d7e31777c11283eb3fcd

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

celle de [Q] au domicile du père et en conséquence, - organiser le droit de visite et d'hébergement de la mère à l'amiable pour [Z] et faire interdiction à Mme [D] de mettre les enfants mineurs en relation

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b30

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

faits ont été décrits par les deux plaignantes comme ayant été pratiqués dès leur plus jeune âge, en abusant de l'autorité qu'il pouvait détenir sur de très jeunes filles, l'auteur installant des relations

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6af666129746fdd69cab

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [Y] l'a reconsulté le 1er octobre 2020 «'dans un état d'anxiété aigu en lien avec les perturbations relationnelles et les grandes difficultés de communication rencontrées lors de cette journée'» et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd99658516db78823cec3a4

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

DU 08 JANVIER 2020 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 18/08419 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B5SGX Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Avril 2018 - Tribunal de Grande

Source officielle
CC

civ1

60794b559ba5988459c42b59

Cassation

1 décembre 1982

1 décembre 1982

ACCUEILLIS CHEZ LEUR SOEUR ET BELLE-SOEUR AFIN D'EXERCER LEUR DROIT DE VISITE ; MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE L'ARTICLE 371-4 DU CODE CIVIL PRESUME QU'IL EST DE L'INTERET DES ENFANTS D'ENTRETENIR DES RELATIONS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd0b0ad49fba75227917c1

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

cru au cours des dernières années, et du fait que la rupture de la relation a nécessairement été décidée de nombreux mois avant le 8 mars 2011.

Source officielle
CC

civ1

61372488cd58014677416451

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

janvier 2005) de l'avoir débouté de sa demande tendant à obtenir un droit de visite sur sa petite-fille Suzanne X..., alors, selon le moyen : 1 / que l'existence de dissensions entre parents et grands-parents

Source officielle
CC

cr

IS, en date du 23 octobre 1992, qui, dans la procédure suiviec/X des chefs de dénonciation calomnieuse

6137258bcd5801467741ea7e

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

valoir X... dans son mémoire (p. 2 in fine), il résultait du rapport de police établi à la demande du parquet que le docteur Z... avait été contacté et qu'"il avait été envisagé la possibilité de relations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e821

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

personnelles avec sa grand-mère paternelle et que la présence de la mère ou des grands parents maternels lors de l'exercice du droit de visite n'est pas de nature à favoriser la relation enfant-ascendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2504389_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 décembre 2024 par laquelle La Poste l'a mutée dans l'intérêt du service à compter du 7 janvier 2025 au service client courrier entreprises de la direction relation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163c2b81a5f0a71dc3c9123

Appel

5 juillet 2010

5 juillet 2010

déjà une part importante de la relation clientèle grand public, soit : le groupe TELEPERFORMANCE pour les établissements de [Localité 6] Cité internationale et [Localité 9], le groupe ARVATO pour le

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100157_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ; il en va de même pour la mulette perlière (Margaritifera margaritifera) qui entretient avec le saumon et la truite de mer les mêmes relations

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01224

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

autre agence que leur agence d'affectation restaient inchangées ; qu'en se bornant à énoncer, par voie de pure affirmation que la réorganisation entraînerait un « périmètre accru des déplacements en relation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01130

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

client grand public de SFR ainsi que la limitation à sa plus simple expression du métier Relation Client grand public au sein de SFR, considéré désormais comme « éloigné du coeur de métier de SFR service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

avec ses ascendants et seul son intérêt peut faire obstacle à l'exercice de ce droit ; Qu'il y a donc lieu d'examiner et de déterminer s'il est ou non de l'intérêt de Timoté d'entretenir des relations

Source officielle