infirmer le jugement entrepris et dire l'infraction établie, la cour d'appel retient que les propos litigieux, qui insinuent que les Témoins de Jéhovah se livreraient à des activités de type mafieux en relation

de malveillance mais un désir inconscient de réparation, d'autre part qu'il apparaissait non seulement souhaitable mais nécessaire qu'à plus ou moins long terme les enfants puissent entretenir des relations

ses grands-parents ; qu'en considérant, pour apprécier l'intérêt de [A] à entretenir des relations avec ses grands-parents, M. et Mme [Z], que, selon une attestation de Mme [N], compagne de M.

de préserver Marine, dans son intérêt et celui de son équilibre psychique, d'une relation perturbatrice avec ses grands-parents paternels.

et d'hébergement qui lui avait précédemment été accordé à l'égard de son petit-fils Ulysse Y..., alors que, d'une part, pour apprécier s'il existait des motifs graves de nature à faire obstacle aux relations

également à la garde de sa mère qui était partie avec eux aux sports d'hiver en janvier 1997 ", ce qui démontrait qu'aux yeux mêmes de leurs parents, l'intérêt des enfants n'était pas compromis par des relations

relevé, par motif propre, que les mesures sollicitées étaient des mesures d'investigation alors qu'au moins pour partie, Mme X... souhaitait à juste titre une aide pour favoriser l'établissement de relations

décès, après une intervention chirurgicale et pendant son hospitalisation dans une unité de soins palliatifs et que sa signature révélait des indices de détérioration morphologique pouvant être mis en relation

l'affaire ; que le premier moyen, tiré d'un prétendu défaut de communication au ministère public, est donc sans fondement ; Attendu que l'existence de motifs graves de nature à faire obstacle aux relations

d'invoquer de nouveaux motifs et au juge d'examiner des griefs non invoqués dans ladite lettre ; qu'en retenant à l'encontre du salarié le grief tiré de « la menace de soustraire ses enfants à toutes relations

S... ; que l'impact négatif sur l'enfant de ses relations avec sa grand-mère paternelle n'est pas justifié, le seul document sur ce point est un bilan scolaire pour l'année 2017/2018 qui décrit un suivi

En refusant d'accorder un droit de visite aux grands-parents aux seuls motifs qu'il résulte des rapports d'expertise que l'intérêt de l'enfant à entretenir des relations avec ses grands-parents n'est pas

ses dialectes en trois langues (français, russe, arménien), qu'elle a eu l'opportunité d'exercer le métier d'interprète au sein de l'agence ISM Corum à Lyon qui lui a permis d'acquérir une aisance relationnelle

le 31 mai 2021, les effets de cette délégation ont nécessairement cessé à sa majorité, survenue le 16 août 2022 alors qu'elle n'apporte pas d'élément d'information attestant de la poursuite de ses relations

général des impôts, en compensation des compléments d'impôt qu'elle conteste, en faisant ressortir que la superficie de son appartement de 325 m2 où elle organise des réunions, réceptions et dîners de relations

requête est recevable en ce qu'il a saisi le tribunal d'un recours en annulation contre la décision ; - la condition d'urgence est satisfaite en ce qu'elle prive une petite fille d'entretenir des relations

B..., née en 1986, dont le grand-père, C...

R... ayant été diagnostiqué tardivement, mais témoignent également de ce que des relations existaient entre les grands-parents et les petits-enfants dont ils se sont occupés, les recevant régulièrement