PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE DEUX VOITURES CIRCULANT EN SENS INVERSE, L'UNE CONDUITE PAR CAPELLE, L'AUTRE REMORQUEE

Par testament olographe du 30 août 2012, le défunt a exprimé ses dernières volontés dans les termes suivant : « Je soussigné [I] [J] déclare établir mon testament comme suit : Je révoque toutes dispositions

dans la zone de circulation des chariots ; qu'en effet, à l'époque de l'accident, les chauffeurs de l'entreprise X... se trouvaient dans l'obligation de descendre de leur véhicule pour dételer une remorque

cassation, pris de la violation des articles 744-3 et suivants du Code de procédure pénale, 591 et 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a révoqué

Par décision de l'assemblée générale des associés de la société Traqueur du 15 juin 2017, les mandats de plusieurs membres du conseil de surveillance étaient révoqués ou non-renouvelés, et de nouveaux

clôture, fût-ce par un simple visa des écritures et une indication de leur date, la cour d'appel viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que l'ordonnance de clôture peut être révoquée

Le 26 avril 2018, cet ensemble semi-remorque, dont le conducteur était M. Y...

réformation de la décision attaquée et de déclarer recevable la déclaration d'appel du 24 juillet 2018 ; Me [A] [H], agíssant en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI [Adresse 13] rétorque

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-48 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a révoqué

problèmes intermittents de freinage que les multiples interventions du vendeur n'aient pu permettre de résoudre, et qu'ils n'aient définitivement disparu qu'à compter du remplacement de la valve de remorque

G... a précisé qu'elle avait personnellement apporté deux remorques de bois coupé à M. G... pour qu'il se chauffe et qu'à sa connaissance M.

., en qualité de liquidateur de la société Postic Rhône-Alpes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Lixxbail a consenti à la société Chéreau un crédit-bail portant sur un véhicule semi-remorque

B... a exécuté la structure externe de la remorque et les équipements chevaux, et que M.

serait "inévitablement survenu", car, "en raison de la longueur du poids lourd, la voiture qui s'était encastrée sous l'essieu arrière du camion, en roulant moins vite se serait encastrée sous la remorque

Calberson International de demander au voiturier d'augmenter la capacité de ses véhicules; qu'ainsi en faisant application de cette clause à l'hypothèse de remplacement des camions par des semi-remorques

marchandises, destinées à la société Euromarché, devait être réalisée auprès de la société Agence maritime Paloume Lafresnée ; que, le 9 juillet 1990, un préposé de la société RTT a laissé à quai la remorque

A... le propriétaire de la remorque avant la gendarmerie et si M.

fonctions de responsable de la communication et de la cellule marketing direct, ne comportait pas la trace des fautes invoquées par la suite dans le cadre du licenciement et se bornait à émettre des remarques