L’association Montreuil-en-Caux en Tempête et autres demandent l’annulation de cet arrêté.

N... doit être tempérée dans la mesure où, à l'issue de la réunion tenue le 5 août 2014 au matin, M. D... (OPC) et M. U...

Du Pareil Au Même a souscrit une police "tous risques chantier" auprès de la S.A.

les éruptions volcaniques, les tempêtes ou les cyclones. / II.

les éruptions volcaniques, les tempêtes ou les cyclones. / II.

couverts par ailleurs pour les risques assurés ou en cas de défaillance ou insuffisances desdites garanties » ; que ce second alinéa, rédigé sous forme affirmative, et sans indiquer que la garantie serait

Cette piscine ayant été détruite par la tempête survenue le 2 octobre 2020, ces travaux n’ont toutefois pas débuté.

A la suite d'un épisode pluvieux de très forte intensité survenu du 2 au 3 octobre 2020, dénommé " tempête Alex ", la commune de Malaussène a été classée en état de catastrophe naturelle pour le risque

En premier lieu, il résulte de l'instruction que, comme le fait valoir la DIHAL, la situation d'urgence dans laquelle se trouve placée la famille du fait notamment des conséquences de la tempête Ciaran

dans les contrats conclus antérieurement ; qu'ayant constaté que le risque de "pluies torrentielles" était couvert par la clause précitée des polices souscrites par EDF et que n'étaient pas exclues

la même loi ; que la société Neyrpic a assigné l'UAP pour faire juger qu'était applicable la franchise, moins importante, de 40 000 francs stipulée dans l'avenant n 95 du 15 février 1979 pour le risque

peut, à titre exceptionnel, accorder une prime lorsque le dossier a été déposé après le commencement des travaux ou prestations, notamment : -en cas de travaux ou prestations urgents en raison d'un risque

et les tempêtes, qui ont notamment pour objet de délimiter les zones exposées aux risques, en tenant compte de leur nature et de leur intensité, d'y interdire les constructions ou la réalisation d'aménagements

peut être regardée comme ayant provoqué ou aggravé les dommages subis par les propriétés voisines ou en raison du défaut de leur conception ou de leur entretien alors que la gestion préventive des risques

peut être regardée comme ayant provoqué ou aggravé les dommages subis par les propriétés voisines ou en raison du défaut de leur conception ou de leur entretien alors que la gestion préventive des risques

peut être regardée comme ayant provoqué ou aggravé les dommages subis par les propriétés voisines ou en raison du défaut de leur conception ou de leur entretien alors que la gestion préventive des risques

l'abri du bateau sur un herbu dans le havre de Regnéville-sur-Mer ; - une installation dans le havre de Regnéville-sur-Mer est mobilisée à l'année pour ce bateau dont l'usage en hiver présente des risques

peut être regardée comme ayant provoqué ou aggravé les dommages subis par les propriétés voisines ou en raison du défaut de leur conception ou de leur entretien alors que la gestion préventive des risques

peut être regardée comme ayant provoqué ou aggravé les dommages subis par les propriétés voisines ou en raison du défaut de leur conception ou de leur entretien alors que la gestion préventive des risques

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