Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
166 résultats pour « sigle »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
166 résultats pour « sigle »
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EXTRAIT
Article Annexe I b
S 1-1-4-15 L'ajout main * - Les procédures de mise en place de décalcomanies (graduations, sigles, bande photophore, ...), suivies d'un passage au four pour assurer la fixation.
Article Annexe I (suite)
Éléments culturels Outre les particularités culturelles liées au domaine professionnel dans les différentes langues étudiées (écriture des dates, unités monétaires, unités de mesure, sigles, abréviations, heure), on s'attachera à développer chez le futur
Article ANNEXE
La société peut aussi être légalement désignée par le seul sigle " EDF ".
LEGIARTI000046494610
Femmes % Hommes Nombre de sièges Formation spécialisée SSCT Mode de désignation Titulaires Suppléants Comité social d'administration de la Direction des créances spéciales du Trésor Directeur Direction spécialisée Sans objet 6 6 NON Election sur sigle
Article 5
régime de transit transport international routier, en application de l'article 275 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 92° Visa des documents utilisés aux fins de preuve du statut douanier de l'Union des marchandises et authentification du sigle
Article Annexe (suite)
de l'incapacité physique ; - les améliorations thérapeutiques (angioplastie et chirurgie) et/ou les contraintes de la charge thérapeutique ; - la présence d'une éventuelle affection préexistante aggravée par un traumatisme. 3° Les abréviations et sigles
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