d'éducation populaire ; 1° Méthodologie et épistémologie des sciences humaines : -histoire, méthodes, vocabulaires et concepts dans l'un au moins de ces domaines ; 2° Les techniques de prise et de traitement d'information : -les techniques d'enquête et de sondage

Article 4

—

Le département " méthodes statistiques " élabore, promeut et valide les bonnes pratiques en matière de sondage, de recueil et de traitement de l'information, d'analyse spatiale, et de modélisation statistique pour ce qui est d'usage transversal à l'Institut

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

Pour fonder son opinion, le commissaire aux comptes n'est pas tenu d'examiner toutes les informations disponibles dans l'entité dans la mesure où il peut généralement conclure sur la base d'approches par sondage et d'autres moyens de sélection d'éléments

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Code général des impôts, annexe III

ou une société mentionnée au 1° du I de l'article 199 undecies C du code général des impôts, le prix d'acquisition du terrain est celui de sa première entrée dans son patrimoine foncier, mentionné dans l'acte authentique ; 2° Les études de sol et sondages

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80 - Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100 11.3.2 INFECTION - Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30 11.3.3 RETENTION - Rétention d'urine chronique : Sondage

LEGIARTI000021330281

—

COMMUNE CODE GÉOGRAPHIQUE TAUX DE SONDAGE (%) DOTATION COMPLÉMENTAIRE Bourges 18033 0,248 % 286 Saint-Ambroix 18198 38,095 % 256 Coly 24127 42,466 % 159 Coubjours 24136 40,000 % 102 Lembras 24237 21,022 % 424 Montpon-Ménestérol 24294 3,766

Article 33-1

—

d'une convention si la diffusion du service de radio ou de télévision comporte un risque grave d'atteinte à la dignité de la personne humaine, à la liberté et à la propriété d'autrui, au caractère pluraliste de l'expression des courants de pensée et d'opinion

Article 7

—

considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation de sondages

LEGIARTI000024225226

—

Contrôle des produits A l'issue de la période minimale d'affinage, les fromages sont soumis par sondage à un examen analytique et organoleptique. 5.

Article Annexe

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Contrôle des produits Les dindes sur lesquelles ont été apposées les marques d'identification (scellé muni d'un macaron et étiquette définis au point 9. 1) sont soumises par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

importants pour l'audit des comptes de l'exercice ; – que ces points clés de l'audit s'inscrivent dans le contexte de l'audit des comptes, pris dans leur ensemble, et de la formation de l'opinion formulée sur ces comptes ; – qu'il n'est pas exprimé d'opinion

Article Annexe

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Article 2 Pluralisme des courants de pensée et d'opinion et diversité de la création et de la production de programmes France Télévisions développe un ensemble de services de communication audiovisuelle disponibles sur différents supports dont la ligne

LEGIARTI000050802675

—

des traiteurs 56.29A Restauration collective sous contrat 56.29B Autres services de restauration n.c.a. 56.30Z Débits de boissons 73.11Z Activités des agences de publicité 73.12Z Régie publicitaire de médias 73.20Z Études de marché et sondages

Article 3

—

1° De la représentativité des candidats, appréciée, en particulier, en fonction des résultats obtenus aux plus récentes élections par les candidats ou par les partis et groupements politiques qui les soutiennent et en fonction des indications de sondages

Article Annexe IV

—

Chaque situation : - permet, sous forme de sondage et dans le cadre de travaux pratiques habituels réalisés tant en établissement de formation qu’en entreprise, d’évaluer des compétences caractéristiques du diplôme; - fait l’objet d’une proposition de

LEGIARTI000043856708

—

culture Conseils pour les affaires et autres conseils de gestion lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'évènementiel, du tourisme, du sport ou de la culture Etudes de marchés et sondages

Article 215.23

—

Cette ouverture est disposée de façon à pouvoir être hermétiquement fermée dans l'intervalle des visites ; b) Les compartiments destinés à recevoir de l'eau potable sont munis d'un moyen de sondage ne pouvant pas souiller l'eau ; c) L'eau potable est

Article Annexe V

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B) Situations d'évaluation en centre de formation : La première situation évalue par sondage les compétences énumérées ci-dessus- Note : 60/160 L'évaluation en centre de formation est complémentaire de l'évaluation en milieu professionnel.

Article Annexe IIc

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L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du programme.

Article Annexe V

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Cette épreuve évalue par sondage les compétences énumérées ci-dessus. Elle se déroule à partir d'une situation professionnelle simulée.

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