Codes de loi français

Article Annexe IV

exprimé en m².K/W) - Facade Parois opaques (R exprimé en m².K/W) - Pignon Façade rideaux vitrée (R exprimé en m².K/W) Mur en contact avec un volume chauffé (R exprimé en m².K/W) Toiture de pente < 60° (R exprimé en m².K/W) Toiture terrasse

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

f. système d'optimisation énergétique en fonction des programmes de production et/ ou des données climatiques ; g. matériaux d'isolation thermique des parois opaques : – plancher bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, toiture-terrasse

LEGIARTI000026498432

Conduite d'engins de terrassement et de carrière. Extraction solide. Montage de structures et de charpentes bois. Montage de structures métalliques. Réalisation, installation d'ossatures bois. Electricité bâtiment.

LEGIARTI000036979330

Au sens du présent arrêté, on entend par : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de dossier de déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse) à l'exclusion

Article Annexe 2

Dénomination Mise en place, en toiture terrasse, d'un procédé d'isolation extérieur.

Article Annexe unique

règlementation locale ne permet pas la présence d'une enseigne. 3 Mise en valeur des bâtiments par des végétaux ou par éclairage O 4 O O O O O 4 Parc ou jardin privatif au village de vacances O 5 O O O O O 5 Terrasse

Article Annexe 3

Secteur d'application -la mise en place d'une isolation de toiture-terrasse ; et A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est complétée

Article Annexe I

. - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et les parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse) ; - les zones constructibles définies

Article Annexe I

(en l'absence du bruit généré par l'installation), - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation); - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration ou à la date du permis de construire pour les installations existantes historiques, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

résiduel (en l'absence du bruit généré par l'installation) ; -zones à émergence réglementée : -l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation) ; zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : . l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

l'absence du bruit généré par l'installation) ; "zones à émergence réglementée" : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

du bruit généré par l’installation) ; – "zones à émergence réglementée" : – l’intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe

lignes électriques et de télécommunication. 42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux. 42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers. 43.11Z-Z Travaux de démolition. 43.12A-Z Travaux de terrassement