Z... et X... ont obtenu, par arrêté du 11 avril 1974, le permis de construire un village de vacances sur les terrains dont ils sont propriétaires dans la commune de Carqueiranne ; que, n'ayant pas immédiatement

L'ADMINISTRATION, UN TERRAIN SIS A VIELLE-SAINT-GIRONS LANDES DANS UNE ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ; QUE L'ASSOCIATION PROMO-NATURE A DEMANDE UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR CE TERRAIN POUR LA REALISATION D'UN VILLAGE

Attendu que, selon les énonciations des juges du fond, Mme Jean-Michel Z... a déclaré que, le 15 août 1976, dans un pavillon réservé à son usage au village de vacances du Club Méditerranée à Skanes, en

Les requérants sont propriétaires d'une maison située en face de ce village de vacances dont ils sont séparés par un route qui constitue la voie d'accès à celui-ci.

le soutient le prévenu, les sites inscrits, les zones sensibles, mais des terrains étrangers aux faits de l'espèce car concernant ceux affectés à l'usage des habitations légères de loisirs et aux villages

, destinées à rémunérer ces prestations, facturées exclusivement aux membres du groupement, et non directement aux personnes hébergées au sein du village de vacances.

catégorie 3 intitulée : "Entrepôts et garages faisant l'objet d'une exploitation commerciale, industrielle ou artisanale ; - Locaux à usage industriel ou artisanal et bureaux y attenant ; - Locaux des villages

société CTA) un contrat dit de vente de forfait touristique en vertu duquel celle-ci s'est obligée à organiser le séjour de l'intéressée, du compagnon de cette dernière et de leurs trois enfants, dans un village

mentionnées au I quater du même article 199 undecies B. / Le crédit d'impôt prévu au premier alinéa s'applique également aux travaux de rénovation et de réhabilitation d'hôtel, de résidence de tourisme et de village

X... demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'association Aquitaine vacances accueil loisirs (AVAL), 2 / de l'association Invitation aux vacances (INVAC), dont le siège est .

supérieure à trois mois par an, d'une caravane autre qu'une résidence mobile mentionnée au j ci-dessous : - sur un terrain situé en dehors d'un parc résidentiel de loisirs, d'un terrain de camping, d'un village

Y..., au service de la société Villages de Vacances depuis le 1er novembre 1995 suivant contrat initiative emploi, en qualité d'employé plonge, a fait l'objet d'une mise à pied conservatoire le 5 mars

l'enquête publique est différent de celui dont le classement a été prononcé par le décret attaqué ; que si l'autorité administrative avait la faculté de soustraire de la mesure de classement la zone du village

Prononce la liquidation judiciaire de : SAS à associé unique [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : L'exploitation et la gestion de campings et de résidences et villages de vacances ; L'hôtellerie de plein

X... a travaillé à plusieurs reprises comme salarié de l'association Renouveau dans un village de vacances, dans le cadre, d'une part, de contrats dénommés "contrats de travail temporaires d'usage", du

La SARL Land Company se prévaut de la présence sur sa propriété d’un barrage créant une retenue d’eau, qu’elle utilise dans le cadre de son activité de gestion d’un village de vacances.

RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AZEMARD, PROPRIETAIRE DU DOMAINE DES PISES, D'UNE CONTENANCE DE 232 HECTARES ET SITUE AU PIED DU MONT AIGOUAL, AYANT CONCU, EN 1959, LE PROJET DE CREER UN VILLAGE

    Le 28 juillet 1998, le requérant arriva au Club M, un village de vacances sis au lieu-dit Değirmen Burnu (village de Gümbet, district de Bodrum, département de Muğla). 6 .