X..., architecte, un village de vacances dont la réception est intervenue en 1978 ; que se plaignant de défectuosités des toitures en "Epiplaques", elle a assigné en réparation, notamment la SCIC et l'architecte

relevé que cette pratique était dangereuse pour le plongeur et qu'il avait déjà été recensé des accidents liés à celle-ci " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors d'un séjour dans un village

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2002) que la société Unibail a conclu un contrat de crédit-bail avec la société Viva pour la construction d'un village

vacances familles (association VVF) laquelle dispose de villages de vacances en Loire-Atlantique, avait exercé une concurrence déloyale à l'encontre de la société Ardaz, notamment en assurant l'hébergement

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2002), que la société Financière et foncière Eurobail ( Eurobail) a conclu un contrat de crédit-bail avec la société Viva pour la construction d'un village

Y... d'un village de vacances et d'un hôtel auquel a succédé une maison de retraite qui a fait l'objet d'une mesure de fermeture administrative ; qu'à la suite de la mise en redressement puis liquidation

Bordeaux, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1991 par le conseil de prud'hommes d'Oloron-Sainte-Marie (section activités diverses), au profit de Mme Suzanne Y..., demeurant village

national de l'eau et des milieux aquatiques ont procédé, le 30 mai 2016, à un contrôle du ruisseau des Saix dont l'eau était chargée en limon, gravier et sable en aval d'un chantier de construction d'un village

France assurances ; Sur le troisième moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 24 février 2003), que l'EARL Sainte-Gemme a entrepris la création d'un village

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 février 2003), que l'association Arts et vie, assurée selon police "dommages-ouvrages" auprès de la société MAIF, a fait réaliser un village

[L] a recherché la responsabilité de la société Sodistour Yotel, assurée auprès de la société Groupama Méditerranée, à la suite d'un accident dont il a été victime lors d'un séjour dans un village de vacances

Hamelin, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Plaine vacances

ses deux branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt rectificatif attaqué et les productions, qu'un jugement a condamné les divers intervenants dans la construction d'un village

Paris, 27 novembre 1990), qu'à l'aide d'un prêt consenti par la société de Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), la société Loisirs d'Europe a entrepris la construction d'un village

cadre juridique dans lequel, la décision de mener une nouvelle étude relative à la construction d’une station d’épuration près du centre de détention de Casabianda (Aléria) prenant en compte le futur village

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Gluges-Martel vacances, société dont le siège

Il occupait depuis le mois d'avril 2005 les fonctions de responsable événementiel dans différents villages de vacances. 2.

vacances » dans le cadre d'un bail commercial ; que la société Marina d'Oru créée en 1982 a pour objet la gestion et l'exploitation du village vacances ; qu'elle exploite à cette fin 29 des 60 logements