de miroirs, de cadres, de literie, de matelas, de linge de maison, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de sous-vêtements, de vaisselle, de vases, de casseroles, d'armoires réfrigérées pour le vin

Considérant ce qui suit : La société par actions simplifiée (SAS) Distribution Mouchotte, qui a une activité d’achat de tous fonds de commerce de vente au détail de vins, alcools, spiritueux à emporter

OCTOBRE 1941 REPRISES PAR L'ARTICLE 4 DU CODE DU VIN, SELON LESQUELLES LES VINS BLANCS SECS EDULCORES NE DOIVENT PAS, APRES L'OPERATION, TITRER PLUS DE 12° D'ALCOOL ACQUIS, NI PRESENTER UNE TENEUR EN

elle de présenter les doubles de notes de restaurant, les tickets de caisse et les tickets Z pour la période vérifiée et compte tenu des nombreuses anomalies affectant les inventaires de stocks des vins

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 16 novembre 2004), que la société Larsen, négociant en vins

. • Les vins, alcools et spiritueux d’une valeur unitaire supérieure à 150 € ».

DI FRANCESCO ET LUBRAN ; ATTENDU QU'IL A ETE CONSTATE PAR LES JUGES DU FOND QUE LES MOUTS OBJET DESDITES DECLARATIONS ETAIENT, EN REALITE, D'ORIGINE BULGARE, TANDIS QUE LES PRODUITS DESIGNES COMME VINS

à l'exception des bières, a formé opposition à la demande d'enregistrement par la société Tarquin de la marque "domaine Rozes" pour désigner dans la même classe des vins de pays et des vins d'appellation

Or la société HENNESSY y précisait que "tout comme les produits de la marque invoquée, les "vins" de la marque contestée font partie des boissons alcooliques".

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de vins et de boissons alcooliques et de boissons

FRANCE DISTRIBUTION, ci-après désignée société FRANCE DISTRIBUTION, est spécialisée dans l'importation, l'exportation et la distribution de vins, alcools et spiritueux.

[K] [C] utilisaient le signe "[C]" à titre de marque sur les bouteilles et sur le site internet "[06].com" pour vendre des vins de Cognac ; qu'en énonçant que M.

meubles lui revenant avant l'établissement du constat de Maître MARIGLIANO effectué en son absence le 27 juillet 2004, qu'il est revenu ensuite prendre le reste de ses effets personnel, de l'outillage, le vin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vins du Val-de-Loire (Vinival

FAITS et PROCEDURE La SAS [7] (devenue [6]) était une filiale à 100 % de la SA [14], exerçant l'activité de négoce de vins, alcools et spiritueux.

redressement ' rémunérations versées à des personnes non identifiées ' relevant que ' la comptabilité révèle l'attribution d'avantages en nature divers ( achat de polos, de parkas, cadeaux bouteilles de vin

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de vins et de boissons alcooliques et de boissons

, ETAIT DEVENU UNE DILUTION ALCOOLIQUE SOUMISE AU REGIME DES ALCOOLS ; " QUE LA DEUXIEME OPERATION DE COUPAGE OU DE MELANGE N'A PU ELLE- MEME DONNER QU'UN PRODUIT AYANT PERDU LA QUALITE DE VIN ET DEVENU