Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 8 octobre 1991), que le périodique "Voici" a fait paraître un article relatif à la santé consacré aux

Accord télétravail Voiles et Voiliers

K..., le voilier [...] diffusant par son fil de terre un voltage de près de 230 volts (rallonge du quai au bateau) ; que le préjudice est estimé à 8 449,16 euros selon devis ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air et voiles techniques stéphanoises

X... et la société Mutuelles du Mans assurances IARD (la société MMA), assureur de la Fédération française de voile, dont M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 février 2011), qu'ayant commandé à la société Pasquier voile

A ETE PROVOQUE PAR LE CONTACT DU MAT DE SON VOILIER PLACE SUR UNE REMORQUE QUE LE SIEUR X... A ENTREPRIS DE MANOEUVRER, AVEC LES Y...

Sont notamment produits régulièrement aux débats : * l'annonce éditée le 27 avril 2009 sur le site Voiles et Voiliers et ainsi libellée : '[I] [L] cherche équipière nounou pour enfants 1 et 3 ans', *

[S] a été engagé par l'association [Adresse 3] en qualité de moniteur de voile à compter de l'année 2000 dans le cadre de contrats à durée déterminée, le salarié exerçant les fonctions de moniteur de ski

catholique ; "aux motifs que le personnage représenté sur les prospectus et le fascicule distribués à l'occasion de l'organisation de "la nuit de la Sainte Capote" est une religieuse catholique portant un voile

son enfant mineur, [B] [A] [Z] (les consorts [A]-[L]) ont recherché la responsabilité de la société de droit britannique Balanca Investments Limited (la société Balanca) en qualité de propriétaire du voilier

en date du 15 novembre 1974 par lequel le Tribunal administratif de Rouen a déclaré l'Etat responsable de la moitié des conséquences dommageables des avaries subies le 26 juin 1970, à Dieppe, par le voilier

(voile [...]) était bicolore, blanc et bleu outremer foncé.

les opposant : 1°/ à la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [...], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés SCCV Les Trois Voiles

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Le Trait d'Union Gestrim, syndic de la copropriété "Le Voile

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

LES DEMANDEURS COUPABLES D'HOMICIDE PAR IMPRUDENCE ; AUX MOTIFS NOTAMMENT QUE LES PREVENUS SOLLICITAIENT LEUR RELAXE, LE TRIBUNAL N'AYANT PAS DISTINGUE LES FAUTES EVENTUELLES DANS LA CONDUITE DU VOILIER

a faite à l'huissier l'ayant interpellé, être de nature à favoriser la manifestation de la vérité ; cette personne déclarant n'avoir aucun souvenir du contenu de la conversation qui se serait tenue voici