du 30 novembre 1989, par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 26 décembre 1986 par laquelle le directeur adjoint de l'hôpital cardio-vasculaire

judiciaire concernant la SAS HOZÉFIT SENLIS - exerçant une activité de la création, l'acquisition, la location, la prise en location gérance, l'exploitation de tout centre de remise en forme (fitness, step, cardio

ET QUE LE FAIT QU'IL AIT ETE ATTEINT DE TROUBLES CARDIO-VASCULAIRES N'EST PAS DE NATURE A DETRUIRE LE LIEN DE CAUSALITE; QU'AU SURPLUS LES DEUX HYPOTHESES ENVISAGEES PAR L'EXPERT, DECES DU AU SURMENAGE

d'appel, précisait qu'"il avait été convenu qu'il reprendrait les bêtes qui, à l'arrivée et après tuberculinisation, présenteraient des problèmes médicaux ou sanitaires, quelsqu'ils soient : problèmes cardio-vasculaires

Martin-Genier ; - les observations de Me Cardoso, avocate commise d'office, représentant M. A, - les observations de Me Blondel, représentant le préfet de police.

. 651-2 et suivants du code de la construction et de l'habitation, la maire de la commune de Vincennes (Val-de-Marne), a accordé l'autorisation sollicitée par la société civile immobilité Morelle - Cardoso

MOTIVATIONS Joaquim Cardoso était prévenu de dégradation du bien d'autrui par moyen dangereux pour les personnes.

tumeur ovarienne sous anesthésie générale avait précisé, dans un questionnaire, qu'elle présentait une hypertension artérielle avec réactions allergiques et qu'elle avait été victime de deux collapsus cardio-vasculaires

. ********* Dans son avis du 15 octobre 2015, le CRRMP de Toulouse a expressément mentionné avoir examiné la littérature médicale publiée entre 1974 et 2013 relative aux conséquences cardio-vasculaires

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023, la société Montoit Immobilier, représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° CT2022/11

A était invalide à la suite d'un accident cardio-vasculaire et sous tutelle, il résulte de l'instruction que le préfet aurait pris la même décision sans retenir ce motif. 11.

A souffre de diabète et d'une grave pathologie cardio-vasculaire, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en juin 2020 qu'il pouvait bénéficier effectivement

Au cours de l'audience publique tenue le 31 octobre 2024 à 14h en présence de Mme Cardoso, greffière d'audience, M.

A... et de donner au juge des référés toutes indications utiles, en l’état de la science, sur l’évolution de son état depuis la survenance de l’arrêt cardio-respiratoire, sur sa souffrance et sur le pronostic

inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   DEUXIÈME SECTION   DÉCISION DE LA COUR   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 51134/99 présentée par Cristina Cardo

font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s385D0776 { height:58.9pt } .sF68FE8B1 { height:46.5pt } .s2BBD305F { height:60pt }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 35149/08 Gaetano CARUSO

CARDOSO ENTREPRISE TRAVAUX PUBLICS ILE DE FRANCE (CETP IDF) dont le siège social est sis [Adresse 7] [Localité 19] non comparante ni constituée S.A.S.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 29 juin 2022 et le 17 juillet 2022, M D B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre

partir des années 1960, la SEITA, qui finançait et dirigeait des groupes d'étude et de recherche sur les conséquences de la consommation de tabac et son lien avec le cancer du poumon et les maladies cardio-vasculaires

circonstances que Mme X... s'était trouvée en arrêt maladie pour « un stress important avec état de panique » avant d'être arrêtée d'octobre à avril 2001 à la suite d'une hospitalisation pour un accident cardio-vasculaire