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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

lorsqu'il a commencé à pleuvoir et lui a demandé de couvrir les meubles à l'extérieur pour ensuite lui demander pourquoi il a couvert les meubles en lui criant dessus, alors qu'il aidait à laver la vaisselle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90617

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

En effet le 12 Février après le service nous avons constaté la présence de vaisselle cassée et que le ménage dans la cuisine n'était pas du tout fait.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200984_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

De même, les tickets de caisse ou factures d'achats effectués par les cartes affaires de Mme A au nom de la société CCW portant sur du mobilier, de la décoration, un lave-vaisselle, un appreil vidéo, un

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

modification frigo rapide U2 ", " Modif salle cutter et frigo oi ", " Installation cellule refroidis ", " ensemble banquettes inox/métal ALP ", " Habillage frigo 43 1 44 ", " Banquettes inox s/vide et vaisselle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

modification frigo rapide U2 ", " Modif salle cutter et frigo oi ", " Installation cellule refroidis ", " ensemble banquettes inox/métal ALP ", " Habillage frigo 43 1 44 ", " Banquettes inox s/vide et vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2000821_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 30 août 2022 et un autre mémoire déposé le 2 novembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne représentée par Me Vaucois demande au tribunal administratif

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400168_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

travaux de génie écologique tels que la pose d’un moine préfabriqué, l’implantation d’un évacuateur de crue, le colmatage des fuites sur le bajoyer en rive gauche de l’aqueduc, la réfection de la vantellerie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300038

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

caissons en mélaminé blanc, de façades en médium laqué blanc mat, d'un plan de travail en mélaminé, de meubles bas et haut et de l'électroménager: réfrigérateur, four, plaque induction, évier, lave-vaisselle

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427160

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

déclaration de culpabilité, comme l'a fait le tribunal, à la période postérieure au 1er janvier 1993, l'objet de ces dépenses, notamment en ce qui concerne les voyages, les articles de verrerie et de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD002702513

Admin. suprême

14 janvier 2021

14 janvier 2021

satisfaisants, que les cellules étaient équipées de quelques tabourets, et que dans les salles d’eau se trouvaient quatre toilettes ainsi qu’un évier qui servait aussi pour laver le linge et faire la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0311DEC006733501

Admin. suprême

11 mars 2004

11 mars 2004

en ces termes   : «   De retour de Guadeloupe fin 1993 , voilà un garçon, sans profession ou ressources avérées depuis, qui, tour à tour, versé dans l'immobilier, le négoce de linge, de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0301JUD003081003

Admin. suprême

1 mars 2007

1 mars 2007

camion   ; au vol de 300 chargeurs CD, de 62 radiocassettes et d'un système de sonorisation à l'intérieur d'un camion   ; au vol d'importantes quantités, notamment, d'appareils audio, de lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0726JUD007331601

Admin. suprême

26 juillet 2005

26 juillet 2005

Le soir elle préparait le dîner, s'occupait des enfants les plus grands, faisait la vaisselle et se couchait vers 22 h 30. En outre, elle devait faire le ménage du studio dans le même immeuble où M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD000054702

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Cependant, la vaisselle étant très chaude et n'ayant pas de table où la poser, il refusa de prendre ces repas. De même que les fois précédentes, il ne put pas dormir. 17.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0201DEC007331601

Admin. suprême

1 février 2005

1 février 2005

Le soir elle préparait le dîner, s'occupait des enfants les plus grands, faisait la vaisselle et se couchait vers 22 h 30. En outre, elle devait faire le ménage du studio du même immeuble où M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1026JUD004157998

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

    Le 3 octobre 1997, le syndicat notifia à la requérante un préavis ( varsel ) dans lequel il annonçait qu'il allait ordonner à tous les employés de la société de cesser le travail et imposer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0613JUD001416516

Admin. suprême

13 juin 2019

13 juin 2019

D’après ces requérants, la saleté des lieux était insupportable, la nourriture était de très mauvaise qualité, la vaisselle était insuffisante (dix assiettes pour cent résidents), et ils partageaient leur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0225JUD003408313

Admin. suprême

25 février 2016

25 février 2016

Les salles d’eau contiennent quatre toilettes ainsi qu’un évier qui sert aussi pour laver le linge et faire la vaisselle. EN DROIT I.     DATE D’INTRODUCTION DE LA REQUETE 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD005049412

Admin. suprême

21 mai 2015

21 mai 2015

fait 3 m x 5 m et accueille 6 personnes, à l’intérieur est compris ce que l’on appelle des toilettes turques où l’on se lave et en même temps faisons nos besoins (pipi, caca), un lavabo pour faire la vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0426JUD001992013

Admin. suprême

26 avril 2016

26 avril 2016

Les couvertures, parapluies et imperméables de fonction achetés au siège du parti furent également considérés comme des dépenses personnelles, mais pas les vêtements et lave-vaisselle achetés pour les

Source officielle