- Perte de toutes les dents, correctement appareillées : par une prothèse fixe 10,5 par une prothèse mobile 21 Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

rééducation ; 15° Aspirations des sécrétions de la personne qu'il soit ou non intubé ou trachéotomisé ; 16° Ventilation manuelle instrumentale par masque ; 17° Utilisation d'un défibrillateur semi-automatique et surveillance de la personne placée sous cet appareil

Article Annexe I

—

La cellule : structure, principaux rôles Présenter la cellule comme l'unité structurale et fonctionnelle des êtres vivants Principaux appareils et fonctions Tissus Donner la définition d'un tissu, d'un organe, d'un appareil. 1.

Article Annexe I-b

—

Les appareils de contrôle, outillages, matières d'œuvre et moyens humains sont disponibles. Phase préparation du travail : L'ordonnancement de la production est disponible, les ressources humaines apparaissent.

Article 223 a-II-2/08

—

Les appareils de coupure sur le tableau principal et le tableau de secours doivent être clairement désignés par une plaque indicatrice ; ils doivent être normalement fermés. Ces canalisations ne doivent avoir aucun autre appareil de coupure.

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

N° A-NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSEES Désignation de la rubrique A, E, D, C (1) Rayon (2) 1413 Gaz naturel ou biogaz, sous pression (installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs, ou autres appareils, de véhicules

Article Annexe I (suite)

—

destinés au soulèvement du malade 4.3.1.16 PCH élément 2/ Appareils divers d'aide à la vie 4.3.1.17 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients non atteints de cécité et dont la perte auditive est inférieure ou

LEGIARTI000041943116

—

Si elle est transformée ou remplacée, une preuve de la résistance des pièces constitutives de la gouverne doit être fournie 6.01.05 Installations de gouverne et forces d'actionnement du gouvernail 6.01.06 Appareil à gouverner doivent avoir une protection

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Technologie des outillages HTA et BT : - appareils de traction, - appareils de levage, - appareils de réglage.

Article 35

—

Les seuls appareils autorisés sont les appareils de boule à neuf numéros.

Article Annexes

—

Installation, procédure et appareils de mesure. 2.1.

Article Annexe 226-4.A.1

—

La mousse, protégée par un revêtement métallique, peut être utilisée pour l'isolation de certains appareils non fixes tels que des réfrigérateurs pour l'isolation des réservoirs de stockage de CO2 sous basse pression ainsi que pour l'isolation des chambres

Article 229-II-1.15

—

Les organes de sectionnement sont munis de plaques indicatrices précisant les appareils ou circuits qu'ils desservent à moins que, du fait de leur disposition à bord, il ne puisse y avoir de doute sur leur destination.

Article PS 4

—

détection automatique d'incendie quand il existe ; - le potentiel calorifique des produits et matériels stockés à l'intérieur d'un tel local n'excède pas 900 MJ/m² ; - des extincteurs portatifs appropriés aux risques à combattre, à raison d'au moins un appareil

Article 223 a-III/09

—

Au plus tard lors de la première mise en cale sèche programmée après le 1er janvier 2018 et au plus tard le 1er juillet 2019, les appareils de largage sous tension des embarcations de sauvetage non conformes aux points 4.4.7.6.4 à 4.4.7.6.6 du Recueil

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Est interdit, en toute circonstance et sous quelque forme que ce soit, notamment : -Sur les récipients et emballages ; -Sur les étiquettes, capsules, bouchons, cachets ou autre appareil de fermeture ; -Dans les papiers de commerce, factures, catalogues

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article Annexe VI

—

Camionnettes-étalons avec jauges pour le contrôle des instruments mesureurs de liquides : NUMERO : 121.3.1.1 MATERIEL : En tournée normale de vérification périodique ou en tournée de vérification primitive après installation ou réparation des appareils

Article Annexe

—

-Certificat d'homologation : Après l'apposition des poinçons, il est délivré, pour chaque appareil ayant obtenu l'homologation de type, un certificat officiel numéroté. Un double de ce certificat est conservé dans les archives du banc d'épreuve.

Article 221-II-2/7

—

de machines : . 2.1 Qui ne sont pas gardés de façon continue et où l'installation de dispositifs et matériel de commande automatique et à distance a été acceptée en remplacement ; et . 2.2 Dans lesquels l'appareil de propulsion principal et les appareils

Page 90 · 2 070 résultats

← Précédent Suivant →