Z..., les conclusions de M. Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 20 mars 2000), que M.

juin 1999, ne justifie pas légalement sa solution au regard des articles L. 122-8, L. 122-9, L. 122-14-4 et L. 122-44 du Code du travail, l'arrêt attaqué qui omet de s'expliquer sur le moyen des conclusions

X..., de Me Boullez, avocat des ASSEDIC Ardèche-Drôme, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

dès lors qu'elle n'a recherché, bien qu'elle y fût pourtant invitée tant par les conclusions de la société Le Diamant Rose que par celles de M.

Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Lesourd, avocat de la société Carbone 1850 et de Mme X..., ès qualités, les conclusions de M.

Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société la Celliose, les conclusions

Pierre X... à payer à la banque la somme de 1 000 000 francs avec intérêts capitalisés, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions du 25 avril 2000, M.

de la société appelante [étaient] inopérants », la cour d'appel a dénaturé les conclusions de la société Beach Bikes et violé le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ;

du contrat ; qu'en déduisant le caractère imprévisible de la présence d'amiante sur les portes de motifs inopérants et généraux tirés de ce que la société Exopeint n'était pas leur propriétaire ni leur

X... fait le même grief à l'arrêt ; Mais attendu que les deux premières branches du moyen, qui critiquent un motif surabondant de l'arrêt, sont inopérantes ; Et attendu qu'ayant, dans ses conclusions

deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions

1°/ que la péremption doit, à peine d'irrecevabilité, être demandée ou opposée avant tout autre moyen ; qu'en ayant jugé que la banque avait valablement pu soulever l'exception de péremption, par conclusions

société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer une certaine somme aux époux X... au titre de la liquidation de l'astreinte, alors, selon le moyen : 1 / que la société affirmait dans ses conclusions

[E] [V], et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 janvier 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Le Roux-Cocheril, conseiller, les observations de Me Pradon, avocat de la société Moulet, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux

conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat du Syndicat des artisans du taxi de l'Ain, de Me Blondel, avocat des sociétés Léman voyages et Léman locations, les conclusions

Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de Mme X..., de la SCP Gatineau, avocat de la SFP, les conclusions de M.

X..., de la SCP Tiffreau, avocat de Mme Y..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

d'heures supplémentaires prétendument effectuées ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 212-5 du code du travail ; 3 / que la cour d'appel a laissé sans réponse les conclusions

concluant dénie totalement les faits qui lui sont reprochés" ; que, par suite, en retenant qu'il "ne conteste nullement" la conversation relatée par le témoignage invoqué, la cour d'appel a dénaturé ces conclusions