A cette fin, le CLAT : - réalise un entretien avec le patient le plus rapidement possible suite au signalement. Idéalement, celui-ci se déroule au lit du patient lors de son hospitalisation en lien avec le service hospitalier ; 3.

Article 13

—

l'évacuation à travers les prairies du Hode des matériaux du site industriel du Hode en direction du canal de Tancarville, notamment par la mise en place d'un tapis roulant industriel et d'un chemin non stabilisé permettant d'assurer son installation et son entretien

Article 2

—

mètres), les culées creuses, les terrassements (remblais techniques, remodelages paysagers, etc.) sur une longueur de 50 mètres à l'arrière des extrémités du mur en retour des culées, ainsi que l'ensemble des travaux et ouvrages nécessaires à son entretien

Article Annexe Ic

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Politique Entretien : Organisation et planification des opérations de maintenance. OACI : Organisation de l'Aviation Civile Internationale. RIC appareil : Nomenclature des pièces de l'aéronef.

Article Annexe

—

Conduire un entretien en vue du recrutement d'un personnel non cadre. Organiser l'intégration d'un nouveau salarié. Contribuer à l'élaboration et au suivi du plan de formation.

Article Annexe

—

les coques, essentiellement en composite ; -installe, entretient ou améliore les équipements de bord ; -entretient l'accastillage et les gréements, optimise ceux-ci à la demande du client ; -hiverne les moteurs (hors bord, in bord) et réalise leur entretien

Article Annexe I

—

L'organisme de formation réalise un contrôle des acquis des postulants au stage de formation de coordonnateur SPS ainsi qu'un entretien individuel, conformément au point 1.2 de l'annexe II.

LEGIARTI000006667699

—

Campings ou hôtels en complément d'une activité entretien plus générale. Collectivités locales pour la maintenance de leurs piscines publiques. Code ROME : 52332 - Maintenicien(ne) des systèmes thermiques, climatiques et frigorifiques.

Article R45 BA-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 68 > 05

Livre des procédures fiscales

L'entreprise a la faculté de demander un entretien, dans les délais mentionnés au 1° du présent II, afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses ; 2° Les agents chargés du contrôle peuvent se rendre sur place après l'envoi d'un avis de

Article L2312-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 65

Code du travail

informations sur le plan de développement des compétences du personnel de l'entreprise ; 4° Les informations sur la mise en œuvre des contrats de professionnalisation et du compte personnel de formation ; 4° bis Les informations sur la mise en œuvre des entretiens

Article L311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 15

Code de l'action sociale et des familles

Lors de la conclusion du contrat de séjour, dans un entretien auquel participe la personne de confiance en application de l'article L. 311-5-1 du présent code, sauf si la personne accueillie s'y oppose, le directeur de l'établissement ou toute autre personne

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

322-1, à toutes opérations foncières pour la sauvegarde des zones humides et la protection des sites mentionnés à l'article L. 414-2 dans les conditions prévues aux articles L. 322-3 à L. 322-6 ; 3° Peut demander à son profit l'instauration des servitudes

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, intitulé " schéma régional éolien ", identifie les parties du territoire régional favorables au développement de l'énergie éolienne compte tenu d'une part du potentiel éolien et d'autre part des servitudes

Article Annexe III

—

VI. - Entretien courant des locaux et parties communes et espaces verts ......................................................

Article Annexe II b

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-entretien avec le candidat (20 minutes maximum) Cet exposé est suivi d'un entretien.

Article Annexe IIc

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Deuxième partie : orale - durée : 30 minutes - coefficient 3 Elle prend la forme d'un entretien conduit par le jury à partir d'un dossier rédigé par le candidat.

Article Annexe

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de climatisation et chaufferie. 43.22B-B Installation de chauffage individuel. 43.22B-C Entretien de chaudières domestiques. 43.29A-Z Travaux d'isolation. 43.29B-A Installation d'ascenseurs. 43.29B-B Montage de clôtures et de grilles. 43.29B-C

Article Annexe I

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Pour les volailles autres que pigeons et ratites, le détenteur consigne de façon chronologique, dans un document unique pour chaque bande d'animaux, les données suivantes relatives aux mouvements des animaux, à leur entretien et aux soins qui leur sont

Article 3

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Les candidats admissibles dans deux spécialités présentent les deux épreuves orales des spécialités correspondantes (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes ; coefficient 3). 2° Un entretien avec le jury, à partir d'une fiche individuelle

LEGIARTI000043666170

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fixées aux 1°, 2°, 4° et 5° de l'article 16 et justifier d'une moyenne annuelle minimales de 10/20 dans les matières : " Conduite des moyens nautiques " (S2 moyen de production/ S2. 1 Moyens nautique/ Navigation/ Construction-Sécurité-Stabilité) et " Entretien

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