Codes de loi français

Article Annexe II

usées de capacité nominale de traitement inférieure à 120 kg/j de DBO5 (1) Capacité nominale de traitement de la station en kg/j de DBO5 Nombre de bilans 24 h 1 tous les 2 ans (2) (3) 1 par an (2) (4) 2 par an (2) Nombre de passages

Article 2

Autocars aménagés pour transporter des passagers debout : 70-en supplément des disques prévus en 1. 1, 1. 2 ou 1. 3 ; 1. 5. Autobus : 70. 2. Véhicules de transport de matières dangereuses : 2. 1.

Article 14

De tout navire à passagers d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 ou destiné à effectuer soit des voyages internationaux, soit des voyages nationaux à plus de vingt milles ; 1.2. 1.2.

Article 6

interdire l'entrée de personnel dans un local en présence de faisceaux dont les caractéristiques peuvent induire un risque d'exposition aux rayonnements ionisants au-delà d'une valeur préétablie au regard de la protection des intérêts, et interdire le passage

Article CH 32

Toutes les trémies réservées ou les percements effectués pour le passage des conduits à travers un plancher ou une paroi doivent être rebouchés avec un matériau reconstituant la résistance au feu de l'élément traversé.

Article 219-06

Cet emplacement doit également être choisi en dehors des zones de passage ou de travail du personnel. 4. Avant mise en service d'un navire neuf, un plan d'antennes doit être soumis à l'organisme chargé de l'approbation.

Article 16

Les voies d'accès à la zone à exploiter ou aux installations connexes imposent le passage des véhicules sur cet équipement, à l'exception des voies de secours. Ce dispositif est d'un modèle approuvé pour les transactions commerciales.

Article 14

relevant de la compétence de la Polynésie française à la date d'entrée en vigueur de la loi organique n° 2019-706 du 5 juillet 2019 portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et de tous les navires destinés au transport des passagers

Article 223 a-III/07

Les embarcations de sauvetage doivent être fixées aux engins de mise à l'eau et, à bord des navires à passagers d'une longueur égale ou supérieure à 80 mètres, chacune des embarcations de sauvetage doit être arrimée de telle façon que son extrémité arrière

Article Annexe I

L'exploitant veille à ce que l'accès du personnel d'inspection en tenue de travail à partir de ces locaux vers le secteur abattage n'entraîne pas un passage par l'extérieur ou par un secteur souillé.

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

sur les biens et services perçue sur les gazoles et essences en outre-mer dans les conditions déterminées par les articles L. 4434-2 à L. 4434-4 ; 6° A hauteur de 70 %, le produit de la majoration en outre-mer de la taxe sur le transport aérien de passagers

Article 279

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 72

répondant aux conditions fixées au b du 4° de l'article 261 D ; A la fourniture de logements dans les terrains de campings classés et à la location d'emplacement sur les terrains de campings classés ; A la location d'aires d'accueil ou de terrains de passage

Article D321-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96

Pour le passage dans la classe supérieure, il est tenu compte des progrès de l'élève réalisés dans le cadre des activités prévues dans les dispositifs d'accompagnement.

Article Annexe I

Dispositifs de retenue pour passagers. 2009/79/CE (4) 1er janvier 2010 22. Ancrages des ceintures de sécurité et ceintures de sécurité. 97/24/CE (2) 17 juin 1999 1er juillet 2007 17 juin 2003 16/ECE/ONU 23.

Article Annexe

La surface du comble-lacune doit être antidérapante et avoir une largeur libre effective égale à celle de l'encadrement de la porte. c) Portes Les portes doivent avoir une largeur effective de passage de 800 mm minimum.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Nombre maximal de personnes prévues à bord (équipage, passagers). 29. Catégorie de navigation. 30. Type de navigation (nationale ou internationale). 31. Zone océanique système mondial de détresse et de sécurité en mer. 32. Indicatif radio. 33.

Article 1

animal vivant des espèces ovine et caprine ; b) "Animal de boucherie dérogataire" : tout animal vivant né en France des espèces ovine et caprine destiné à être abattu sur le territoire national avant l'âge de douze mois soit directement, soit après passage

Article Annexe III

De la qualité de son contenu dépend étroitement la réussite du passage du jeune en entreprise.

Article Annexe I bis

facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages - le franchissement des passages

Article Annexe

Il doit par ailleurs adopter une attitude appropriée (comportement, propos) lors des passages occasionnels à l'atelier des clients et des experts d'assurance.