CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 003 résultats pour « Ambroix »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé jeudi

69d08d30cdc6046d470e56ad

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LBL CONSULTING, dont le siège social est 2 rue Sainte Côme 34000 Montpellier Parties défenderesses : comparant par Me Karine LAVOREL, Avocat, 217 rue Saint-Honoré 75001 Paris qui substitue Me Elodie AMBLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93453

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

CUSSAY Représentée par Maître Nathalie ROUXEL CHEVROLLIER de la SELARL ROUXEL CHEVROLLIER avocat du barreau d'ANGERS DEMANDERESSE, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissier de Justice associés à AMBOISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d8b

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Représentée par Maître Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE substituée par Maître Emma KOLBE avocat du barreau de TOURS DEMANDEUR, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissiers de Justice à AMBOISE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400035_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Il soutient que ses déplacements sont uniquement professionnels, consistant en des allers-retours entre Amboise, siège de l’EURL MTH et Château-Renault, siège de sa filiale Standard Forms France, soit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b7

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de la SCP BENOIT-AMBROIS, avocats au barreau du MANS INTIMEE : SCP Y..., représentée par Me Y..., pris en sa qualité de Commissaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b9

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de la SCP BENOIT-AMBROIS, avocats au barreau du MANS INTIMEE : SCP Y..., représentée par Me Y..., pris en sa qualité de Commissaire

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00297_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de l'arrêté attaqué, Mme C réside avec sa famille à Saint-Ambroix, où est scolarisé l'un de ses enfants et où travaille son époux, lequel est titulaire d'une

Source officielle
CC

comm

613724d0cd58014677418968

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

qu'ultérieurement, les chantiers navals ont assigné le crédit coopératif et le crédit maritime en paiement de diverses sommes au titre de frais de réparation du navire, de son transport de Port Fréjus à San Ambroggio

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007838191

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) "Le Pintadeau du Val-de-Loire" dont le siège social est à Pocé-sur-Cisse à Amboise

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372155cd580146773f2e99

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Paul X..., entrepreneur de travaux publics, demeurant à Ambrines (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2f29cdc6046d477dfdd4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 2] (Partie défaillante) Monsieur [S] [U] Né le [Date naissance 1] 1976 BEL AMBRAGE [Adresse 3] [Localité 1] (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en

Source officielle
CC

civ3

6137210acd580146773f0814

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., 2°/ Madame Françoise X... épouse A..., demeurant ensemble à Amboise

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb860

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

6°/ Monsieur Pascal A..., demeurant à Paris (15e), ..., 7°/ Madame Isabelle M..., demeurant à Corbara (Corse), Marine de Davia, 8°/ Monsieur Toussaint K..., demeurant à Lumio (Corse), Sant Ambroggio

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300298_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant la condamnation du centre hospitalier intercommunal d'Amboise-Château-Renault à

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007618271

Admin. suprême

25 mars 1983

25 mars 1983

NOTAMMENT ... 2° LES AMORTISSEMENTS REELLEMENT EFFECTUES PAR L'ENTREPRISE ... 5° LES PROVISIONS CONSTITUEES EN VUE DE FAIRE FACE A DES PERTES OU CHARGES NETTEMENT PRECISEES ET QUE DES EVENEMENTS EN COURS

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9ad79cdc6046d47a4fc85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

performances enregistrées durant la période d'observation (mars à décembre 2025) font apparaître un chiffre d'affaires de 17 615 euros et un bénéfice de 8 852 euros ; retraité des dotations aux amortissements

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5e75bcdc6046d47521d06

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La durée des contrats était fixée à 7 ans et les contrats prévoyaient chacun le remboursement suivant 8 trimestres de différé d'amortissement du capital, puis 20 versements trimestriels à terme échu (amortissement

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66995d3507d408f8d4c181d1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

seule permettant aux personnes sortant du métro de rejoindre la [Adresse 1] à partir du [Adresse 5] et [Adresse 12], l’augmentation de la fréquentation desdites stations – notamment de celles Saint Ambroise

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008075020

Admin. suprême

17 décembre 1999

17 décembre 1999

MAJORELLE, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice et la CLINIQUE AMBROISE PARE, dont le siège est ... (57106), représentée par son représentant légal en exercice ; la

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb832cdc6046d47e8e940

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Q] n° 32) et le tableau d'amortissement (pièce M.

Source officielle

Page 91 sur 201

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.