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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé prononcé jeudi
69d08d30cdc6046d470e56ad
23 janvier 2025
LBL CONSULTING, dont le siège social est 2 rue Sainte Côme 34000 Montpellier Parties défenderesses : comparant par Me Karine LAVOREL, Avocat, 217 rue Saint-Honoré 75001 Paris qui substitue Me Elodie AMBLOT
Cour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93453
20 juillet 2016
CUSSAY Représentée par Maître Nathalie ROUXEL CHEVROLLIER de la SELARL ROUXEL CHEVROLLIER avocat du barreau d'ANGERS DEMANDERESSE, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissier de Justice associés à AMBOISE
6253cd9bbd3db21cbdd93d8b
19 juillet 2017
Représentée par Maître Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE substituée par Maître Emma KOLBE avocat du barreau de TOURS DEMANDEUR, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissiers de Justice à AMBOISE
3ème chambre
DTA_2400035_20260306
6 mars 2026
Il soutient que ses déplacements sont uniquement professionnels, consistant en des allers-retours entre Amboise, siège de l’EURL MTH et Château-Renault, siège de sa filiale Standard Forms France, soit
6253c9d9bd3db21cbdd895b7
29 mai 2007
représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de la SCP BENOIT-AMBROIS, avocats au barreau du MANS INTIMEE : SCP Y..., représentée par Me Y..., pris en sa qualité de Commissaire
6253c9d9bd3db21cbdd895b9
2ème chambre
DCA_24TL00297_20250325
25 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de l'arrêté attaqué, Mme C réside avec sa famille à Saint-Ambroix, où est scolarisé l'un de ses enfants et où travaille son époux, lequel est titulaire d'une
comm
613724d0cd58014677418968
30 janvier 2007
qu'ultérieurement, les chantiers navals ont assigné le crédit coopératif et le crédit maritime en paiement de diverses sommes au titre de frais de réparation du navire, de son transport de Port Fréjus à San Ambroggio
1 SS
CETAT:CETATEXT000007838191
17 décembre 1993
1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) "Le Pintadeau du Val-de-Loire" dont le siège social est à Pocé-sur-Cisse à Amboise
civ2
Donne défautc/M. X
61372155cd580146773f2e99
9 janvier 1991
Paul X..., entrepreneur de travaux publics, demeurant à Ambrines (Pas-de-Calais), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
chambre 05
69bf2f29cdc6046d477dfdd4
13 janvier 2026
[Adresse 2] (Partie défaillante) Monsieur [S] [U] Né le [Date naissance 1] 1976 BEL AMBRAGE [Adresse 3] [Localité 1] (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en
civ3
6137210acd580146773f0814
7 juin 1989
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., 2°/ Madame Françoise X... épouse A..., demeurant ensemble à Amboise
6137208dcd580146773eb860
19 juillet 1989
6°/ Monsieur Pascal A..., demeurant à Paris (15e), ..., 7°/ Madame Isabelle M..., demeurant à Corbara (Corse), Marine de Davia, 8°/ Monsieur Toussaint K..., demeurant à Lumio (Corse), Sant Ambroggio
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300298_20230406
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, Mme B A doit être regardée comme demandant la condamnation du centre hospitalier intercommunal d'Amboise-Château-Renault à
7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007618271
25 mars 1983
NOTAMMENT ... 2° LES AMORTISSEMENTS REELLEMENT EFFECTUES PAR L'ENTREPRISE ... 5° LES PROVISIONS CONSTITUEES EN VUE DE FAIRE FACE A DES PERTES OU CHARGES NETTEMENT PRECISEES ET QUE DES EVENEMENTS EN COURS
MERCREDI
69f9ad79cdc6046d47a4fc85
15 avril 2026
performances enregistrées durant la période d'observation (mars à décembre 2025) font apparaître un chiffre d'affaires de 17 615 euros et un bénéfice de 8 852 euros ; retraité des dotations aux amortissements
Chambre 02
69f5e75bcdc6046d47521d06
14 avril 2026
La durée des contrats était fixée à 7 ans et les contrats prévoyaient chacun le remboursement suivant 8 trimestres de différé d'amortissement du capital, puis 20 versements trimestriels à terme échu (amortissement
Loyers commerciaux
66995d3507d408f8d4c181d1
18 juillet 2024
seule permettant aux personnes sortant du métro de rejoindre la [Adresse 1] à partir du [Adresse 5] et [Adresse 12], l’augmentation de la fréquentation desdites stations – notamment de celles Saint Ambroise
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008075020
17 décembre 1999
MAJORELLE, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice et la CLINIQUE AMBROISE PARE, dont le siège est ... (57106), représentée par son représentant légal en exercice ; la
1ère Chambre
6a1fb832cdc6046d47e8e940
2 juin 2026
[Q] n° 32) et le tableau d'amortissement (pièce M.
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